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Article R231-58 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)

Article R231-58 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)


Les concentrations en benzène, en poussières de bois, en chlorure de vinyle et en plomb métallique et ses composés présents dans l'atmosphère des lieux de travail ne doivent pas dépasser les valeurs limites d'exposition professionnelle définies ci-après :
DENOMINATION : Benzène.
NUMERO CE (1) : 200-753-7
NUMERO inventaire CAS (2) : 71-43-2
VALEURS LIMITES d'exposition professionnelle (3) :
mg/m3 (4) : 3,25
ppm (5) : 1
OBSERVATIONS : Peau (6).

DENOMINATION : Bois (poussières de).
VALEURS LIMITES d'exposition professionnelle (3) :
mg/m3 (4) : 1
MESURES transitoires : Valeur limite (7) : 5 mg/m3 jusqu'au 30 juin 2005.

DENOMINATION : Chlorure de vinyle monomère.
NUMERO CE (1) : 200-831-0
NUMERO inventaire CAS (2) : 75-01-4
VALEURS LIMITES d'exposition professionnelle (3) :
mg/m3 (4) : 2,59
ppm (5) : 1

DENOMINATION : Plomb métallique et ses composés.
VALEURS LIMITES d'exposition professionnelle (3) :
mg/m3 (4) : 0,10
OBSERVATIONS : Limite pondérale définie en plomb métal (Pb).
MESURES transitoires : Valeur limite : 0,15 mg/m3 moyenne sur 40 heures jusqu'au 1er avril 2004.

(1) Inventaire européen des produits chimiques commercialisés (Einecs).

(2) Numéro du Chemical Abstract Service (American Chemical Society).

(3) La valeur limite d'exposition professionnelle est une valeur limite de moyenne d'exposition professionnelle mesurée ou calculée par rapport à une période de 8 heures.

(4) mg/m3 : milligrammes par mètre cube d'air à 20 °C et 101,3 kPa (760 mm de mercure).

(5) Ppm : parties par million en volume dans l'air (ml/m3).

(6) Une pénétration cutanée s'ajoutant à l'inhalation réglementée est possible.

(7) Mesurée ou calculée par rapport à une période de 8 heures.