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Article R5204 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)

Article R5204 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)


Les listes I et II mentionnées à l'article R. 5149 comprennent [*composition*]:

1° Les substances ou préparations vénéneuses présentant pour la santé des risques directs ou indirects ;

2° Les médicaments et produits vénéneux mentionnés à l'article R. 5190 présentant pour la santé des risques directs ou indirects. La liste I comprend les substances ou préparations et les médicaments et produits présentant les risques les plus élevés pour la santé.