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Article L132-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
21/07/1976
au
08/01/1981
(Code des assurances)
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Article L132-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
21/07/1976
au
08/01/1981
(Code des assurances)
La vie d'une personne peut être assurée par elle-même ou par un tiers.