Article Annexe AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 mars 1998 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)
Article Annexe AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 mars 1998 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)
TAUX NET DE COTISATION AT : 2,50
Numéro du risque : 18.1 ZA
Nature du risque :
Fabrication de gants de peau.
Numéro du risque : 18.3 ZB
Nature du risque :
Fourreur, fabricant de fourrures.
Numéro du risque : 19.1 ZA
Nature du risque :
Apprêt et tannage des cuirs.
Numéro du risque : 19.1 ZB
Nature du risque :
Traitement des peaux de poissons, de reptiles, de serpents.
Numéro du risque : 19.1 ZC
Nature du risque :
Mégisserie, chamoiserie, parcheminerie, pelleterie.
Numéro du risque : 19.2 ZA
Nature du risque :
Maroquinerie (fabrication et réparation).
Numéro du risque : 19.2 ZB
Nature du risque :
Fabrication d'articles de voyage en cuir et autres matières : sans outillage mécanique à bois.
Numéro du risque : 19.2 ZC
Nature du risque :
Fabrication d'articles de voyage en cuir et autres matières : avec outillage mécanique à bois.
Numéro du risque : 19.2 ZD
Nature du risque :
Fabrication de guêtres et leggins en cuir. - Fabrication d'articles de chasse, de colliers de chien en cuir.
Numéro du risque : 19.2 ZE
Nature du risque :
Fabrication de gainerie, d'articles gainés en cuir ou d'autres matières, argenture, bronzage, dorure, enluminure, peinture sur cuir.
Numéro du risque : 19.2 ZF
Nature du risque :
Fabrication d'articles d'équipement militaire en cuir, de harnachement et de sellerie.
Numéro du risque : 19.2 ZG
Nature du risque :
Découpage de cuirs industriels. - Fabrication de courroies en cuir, bourreliers. - Fabrication à façon et réparation de harnais et de colliers pour chevaux.
Numéro du risque : 19.3 ZB
Nature du risque :
Fabrication d'articles autres qu'en bois pour chaussures, talons de cuir.
Numéro du risque : 19.3 ZC
Nature du risque :
Fabrication de chaussures : sans outillage mécanique.
Numéro du risque : 19.3 ZD
Nature du risque :
Fabrication de chaussures : avec outillage mécanique.
Numéro du risque : 19.3 ZE
Nature du risque :
Fabrication de pantoufles, kneipp, charentaises, espadrilles avec outillage mécanique.
Numéro du risque : 19.3 ZF
Nature du risque :
Fabrication de semelles hygiéniques avec ou sans outillage mécanique. - Fabrication d'agglomérés de cuir et de synderme.
Numéro du risque : 19.3 ZG
Nature du risque :
Découpage de cuirs et peaux pour chaussures.
Numéro du risque : 19.3 ZH
Nature du risque :
Cousage de chaussures à façon. - Fabrication de tiges piquées, de tiges de bottes, d'empeignes. - Fabrication de patrons pour chaussures en carton, cartonnette, zinc et tôle.
Numéro du risque : 19.3 ZJ
Nature du risque :
Fabrication sans outillage mécanique de pantoufles kneipp, charentaises, espadrilles. - Fabrication de chaussures sur mesures, bottiers.
Numéro du risque : 36.4 ZC
Nature du risque :
Fabrication d'articles de sport (dont la matière première est le cuir).
Numéro du risque : 36.6 EQ
Nature du risque :
Empailleurs naturalistes, taxidermistes, préparations anatomiques.
Numéro du risque : 51.2 GA
Nature du risque :
Commerce de cuirs et peaux bruts (cuirs verts).
Numéro du risque : 51.4 CB
Nature du risque :
Commerce de gros de pelleteries et fourrures.
Numéro du risque : 52.4 CB
Nature du risque :
Commerce de détail des pelleteries et fourrures.
Numéro du risque : 52.7 AA
Nature du risque :
Fabrication de galoches, sabots-galoches et sabotines, cordonniers, savetiers.
Numéro du risque : 52.7 AB
Nature du risque :
Réparation industrielle de chaussures. - Activités associées de réparation de chaussures (talon minute), de reproduction des clés (clés minute) et de travaux d'imprimerie.