Article Annexe AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 mars 1998 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)
Article Annexe AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 mars 1998 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)
Groupe 2.
TAUX NET DE COTISATION AT : 3,20
Numéro du risque : 17.1 CB
Nature du risque :
Retordage et pelotonnage de laine : cycle cardé.
Numéro du risque : 17.1 EA
Nature du risque :
Préparation de la laine : délainage.
Numéro du risque : 17.1 EB
Nature du risque :
Préparation de la laine : lavage, dégraissage, désuintage, carbonisage, épaillage, épluchage de la laine.
Numéro du risque : 17.1 EC
Nature du risque :
Préparation de la laine. - Cardage, peignage, transformation de déchets de laine.
Numéro du risque : 17.1 ED
Nature du risque :
Préparation de la laine : effilochage.
Numéro du risque : 17.1 FA
Nature du risque :
Filature de l'industrie lainière : cycle peigné.
Numéro du risque : 17.1 FB
Nature du risque :
Retordage et pelotonnage de laine : cycle peigné.
Numéro du risque : 17.1 HA
Nature du risque :
Préparation à la filature de lin, chanvre et autres fibres dures.
Numéro du risque : 17.1 HB
Nature du risque :
Filature de lin, chanvre et autres fibres dures.
Numéro du risque : 17.1 KA
Nature du risque :
Moulinage et texturation de la soie et des textiles artificiels ou synthétiques.
Numéro du risque : 17.2 AA
Nature du risque :
Tissage de l'industrie cotonnière.
Numéro du risque : 17.2 CA
Nature du risque :
Tissage de l'industrie lainière.
Numéro du risque : 17.2 GA
Nature du risque :
Tissage de soieries.
Numéro du risque : 17.2 JB
Nature du risque :
Tissage de lin, de chanvre et autres fibres dures.
Numéro du risque : 17.5 AA
Nature du risque :
Fabrication mécanique de tapis et moquettes.
Numéro du risque : 17.5 EA
Nature du risque :
Fabrication de non-tissés.
Numéro du risque : 17.5 EB
Nature du risque :
Fabrication de feutres.
Groupe 3
TAUX NET DE COTISATION AT : 2,20
Numéro du risque : 17.3 ZA
Nature du risque :
Ennoblissement textile.