Article Annexe AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 mars 1998 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)
Article Annexe AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 mars 1998 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)
TAUX NET DE COTISATION AT : 1,80
Numéro du risque : 26.1 AA
Nature du risque :
Fabrication de verre plat.
Numéro du risque : 26.1 CA
Nature du risque :
Façonnage et transformation du verre plat.
Numéro du risque : 26.1 EA
Nature du risque :
Fabrication de verre creux mécanique.
Numéro du risque : 26.1 EB
Nature du risque :
Façonnage et transformation du verre creux.
Numéro du risque : 26.1 EC
Nature du risque :
Fabrication de verre creux à la main ou semi-automatique.
Numéro du risque : 26.1 GA
Nature du risque :
Fabrication de fibres de verre.
Numéro du risque : 26.1 JA
Nature du risque :
Fabrication de vitrerie d'art et de vitraux.
Numéro du risque : 26.1 JB
Nature du risque :
Fabrication et façonnage d'articles techniques en verre.
Numéro du risque : 26.1 JC
Nature du risque :
Fabrication de verre technique.
Numéro du risque : 26.2 AC
Nature du risque :
Fabrication de céramique d'art et d'émaux finis non industriels, à l'exclusion de la décoration sur émail et de la décoration sur faïence et porcelaine.
Numéro du risque : 26.2 AD
Nature du risque :
Fabrication de porcelaine de mobilier, de vaisselle et d'objets en porcelaine.
Numéro du risque : 26.2 CA
Nature du risque :
Fabrication d'appareils sanitaires en céramique.
Numéro du risque : 26.4 CC
Nature du risque :
Fabrication artisanale de produits divers en grès.
Numéro du risque : 26.5 AA
Nature du risque :
Fabrication de ciment.
Numéro du risque : 26.5 CA
Nature du risque :
Fabrication de chaux.
Numéro du risque : 26.8 CD
Nature du risque :
Fabrication par expansion d'agrégats légers (à l'exclusion des agrégats en argile expansée).
Numéro du risque : 26.8 CE
Nature du risque :
Fabrication de matériaux enrobés destinés à la construction et au revêtement des routes (sans transport ni mise en oeuvre).
Numéro du risque : 33.4 AB
Nature du risque :
Travail d'optique du verre.
Numéro du risque : 36.6 EM
Nature du risque :
Fabrication d'objets à usage décoratif et religieux.
Numéro du risque : 52.7 HH
Nature du risque :
Raccommodage de faïence et de porcelaine.