Article Annexe AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 mars 1998 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)
Article Annexe AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 mars 1998 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)
TAUX NET DE COTISATION AT : 3,80
Numéro du risque : 20.1 AB
Nature du risque :
Fabrication parquets, moulures/baguettes à partir du bois débité.
Numéro du risque : 20.2 ZA
Nature du risque :
Tranchage et déroulage de bois, fabrication de contre-plaqués, fabrication de panneaux lattés de bois tranché et de bois de placage bois améliorés.
Numéro du risque : 20.2 ZB
Nature du risque :
Fabrication de panneaux dits "de particules" à base de bois haché, broyé mais non défibré, panneaux en bois défibré et en végétaux divers défibrés et protection superficielle.
Numéro du risque : 20.3 ZA
Nature du risque :
Fabrication d'éléments de charpente, ébauchage et façonnage divers du bois (y compris bois de brosses).
Numéro du risque : 20.3 ZB
Nature du risque :
Fabrication en série de menuiseries de bâtiment (sans pose).
Numéro du risque : 20.3 ZC
Nature du risque :
Fabrication de bâtiments préfabriqués légers.
Numéro du risque : 20.4 ZD
Nature du risque :
Fabrication d'emballages sur mesure, d'emballages spéciaux en bois, d'articles de tonnellerie avec outil mécanique.
Numéro du risque : 26.6 JA
Nature du risque :
Fabrication de matériaux isolants en fibres végétales agglomérées avec liant hydraulique.
Numéro du risque : 35.1 EB
Nature du risque :
Fabrication de bateaux de plaisance en bois, en polyester stratifié.
Numéro du risque : 36.1 AD
Nature du risque :
Tapissiers en sièges.
Numéro du risque : 36.1 EC
Nature du risque :
Artisanat du meuble. - Fabrication sans outillage mécanique : de cercueils, de meubles de cuisine, de meubles meublants, de meubles de jardin, de meubles n. c. a., à l'exception des meubles métalliques et des meubles entièrement en matière plastique.
Numéro du risque : 36.1 GA
Nature du risque :
Fabrication avec outillage mécanique, y compris les artisans du meuble : (à l'exception des meubles métalliques et des meubles entièrement en matière plastique) de meubles meublants.
Numéro du risque : 36.1 JB
Nature du risque :
Fabrication avec outillage mécanique, y compris les artisans du meuble : (à l'exception des meubles métalliques et des meubles entièrement en matière plastique) de meubles n. c. a.
Numéro du risque : 36.1 KB
Nature du risque :
Industries connexes de l'ameublement à l'exclusion de la fabrication de cercueils et de la réparation des meubles anciens. - Fabrication de billards.
Numéro du risque : 36.5 ZB
Nature du risque :
Fabrication de jouets et jeux en bois avec outillage mécanique. - Fabrication de maquettes de véhicules, d'avions, de navires.
Numéro du risque : 51.5 EA
Nature du risque :
Importation et commerce de gros des produits forestiers (bois en grumes et bois ronds).
Numéro du risque : 51.5 EB
Nature du risque :
Commerce de gros de futailles, d'articles semi-finis en bois sciés et de menuiserie de bâtiment.
Numéro du risque : 51.5 EC
Nature du risque :
Commerce de gros et demi-gros de placage et contre-plaqués, de panneaux de particules et lattés.
Numéro du risque : 52.4 PA
Nature du risque :
Commerce de détail des bois de menuiserie de placage et contre-plaqués, de panneaux de particules et lattés.