Article Annexe AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 mars 1998 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)
Article Annexe AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 16 mars 1998 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)
TAUX NET DE COTISATION AT : 2,70
Numéro du risque : 17.4 BA
Nature du risque :
Préparation de plumes et duvets, de crin végétal ou animal. - Fabrication d'édredons, couvre-pieds, coussins.
Numéro du risque : 17.4 BB
Nature du risque :
Fabrication d'articles divers de campement, sacs et équipements duvetés.
Numéro du risque : 17.4 CA
Nature du risque :
Voilerie et gréement, pouliage.
Numéro du risque : 20.1 AE
Nature du risque :
Préparation de sciures et fabrication de farine de bois. - Commerce de sciure.
Numéro du risque : 20.1 BA
Nature du risque :
Traitement du bois.
Numéro du risque : 20.4 ZE
Nature du risque :
Fabrication d'emballages sur mesure, d'emballages spéciaux en bois, d'articles de tonnellerie sans outillage mécanique.
Numéro du risque : 20.5 AB
Nature du risque :
Fabrication de sabots, d'articles en bois pour chaussures avec outillage mécanique. - Fabrication de bois préparés pour allumettes.
Numéro du risque : 20.5 AD
Nature du risque :
Fabrication de tabletterie.
Numéro du risque : 20.5 CA
Nature du risque :
Fabrication de vannerie et sparterie (avec outillage mécanique).
Numéro du risque : 20.5 CB
Nature du risque :
Fabrication d'articles en liège.
Numéro du risque : 20.5 CC
Nature du risque :
Fabrication d'articles en paille.
Numéro du risque : 20.5 CD
Nature du risque :
Fabrication de vannerie sans outillage mécanique. - Réparateur de sièges, canneurs, empailleurs, rempailleurs.
Numéro du risque : 36.1 AB
Nature du risque :
Fabrication industrielle de sièges. - Fabrication de fonds de siège, sans déroulage. - Artisans du siège, avec outillage mécanique, à l'exception des sièges métalliques et des sièges entièrement en matière plastique.
Numéro du risque : 36.1 AC
Nature du risque :
Fabrication de sièges, artisans du siège, sans outillage mécanique, à l'exception des sièges métalliques et des sièges entièrement en matière plastique.
Numéro du risque : 36.1 CB
Nature du risque :
Fabrication de meubles de bureau et de magasin en bois.
Numéro du risque : 36.1 EB
Nature du risque :
Fabrication de meubles de cuisine avec outillage à l'exception des meubles métalliques et des meubles entièrement en matière plastique.
Numéro du risque : 36.1 HB
Nature du risque :
Fabrication de meubles de jardin avec outillage mécanique à l'exception des meubles métalliques et des meubles entièrement en matière plastique.
Numéro du risque : 36.1 KA
Nature du risque :
Réparateurs de meubles anciens.
Numéro du risque : 36.1 MB
Nature du risque :
Fabrication de sommiers (sauf métallique), matelas et coussins (y compris carcasse métallique). - Réparation et réfection de matelas, literie.
Numéro du risque : 36.3 ZA
Nature du risque :
Fabrication et réparation d'instruments de musique.
Numéro du risque : 36.4 ZB
Nature du risque :
Fabrication d'articles de pêche. - Fabrication de cordes en boyaux pour raquettes. - Réparation de raquettes (sans fabrication ni commerce).
Numéro du risque : 36.4 ZD
Nature du risque :
Fabrication d'articles de sport dont la matière dominante est le bois. - Fabrication de bouteilles isolantes, récipients isolants pour le campement. - Fabrication de canoës en bois et de kayaks.
Numéro du risque : 36.5 ZC
Nature du risque :
Fabrication de jouets et jeux en bois sans outillage mécanique. - Fabrication de maquettes de véhicules, d'avions, de navires.
Numéro du risque : 36.6 CA
Nature du risque :
Industrie de la brosserie.
Numéro du risque : 36.6 EF
Nature du risque :
Autres activités manufacturières n. c. a. en bois ou matières similaires.
Numéro du risque : 36.6 EG
Nature du risque :
Fabrication de porte-plume réservoir, de porte-mines, de porte-plume.
Numéro du risque : 36.6 EH
Nature du risque :
Fabrication d'articles de Paris, de vaporisateurs (autres qu'en verre), de cure-dents, d'articles pour fumeurs (notamment pipes, fume-cigarettes, briquets).
Numéro du risque : 52.7 HE
Nature du risque :
Accordage de piano et autres instruments de musique.