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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/03/1996 au 17/12/1998 (Arrêté du 29 février 1996 relatif à la liste des vaccinations prises en charge par les régimes d'assurance maladie des salariés et non-salariés agricoles)

Données brutes

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/03/1996 au 17/12/1998 (Arrêté du 29 février 1996 relatif à la liste des vaccinations prises en charge par les régimes d'assurance maladie des salariés et non-salariés agricoles)

En application de l'article L. 321-1 du code de la sécurité sociale, sont prises en charge par les régimes d'assurance maladie des salariés et non-salariés agricoles les vaccinations, par vaccins monovalents ou par vaccins associés, contre les affections dont la liste suit :

1° Coqueluche ;

2° Diphtérie ;

3° Hépatite B ;

4° Infections à Haemophilus influenzae B ;

5° Oreillons ;

6° Poliomyélite ;

7° Rage ;

8° Rougeole ;

9° Rubéole ;

10° Tétanos ;

11° Tuberculose.