Article Annexe AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 15 décembre 1995 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)
Article Annexe AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 15 décembre 1995 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)
Taux net de cotisation A.T. : 1,9
Numéros du risque : 18.1 ZA
Nature du risque :
Fabrication de gants de peau.
Numéros du risque : 18.3 ZA
Nature du risque :
Apprêt et lustre de pelleterie. Couperie et soufflerie de poils.
Numéros du risque : 18.3 ZB
Nature du risque :
Fourreur, fabricant de fourrures.
Numéros du risque : 19.1 ZA
Nature du risque :
Apprêt et tannage des cuirs.
Numéros du risque : 19.1 ZB
Nature du risque :
Traitement des peaux de poissons, de reptiles, de serpents.
Numéros du risque : 19.1 ZC
Nature du risque :
Mégisserie, chamoiserie, parcheminerie.
Numéros du risque : 19.1 ZD
Nature du risque :
Peaussiers transformateurs.
Numéros du risque : 19.2 ZA
Nature du risque :
Maroquinerie (fabrication et réparation).
Numéros du risque : 19.2 ZB
Nature du risque :
Fabrication d'articles de voyage en cuir et autres matières : sans outillage mécanique à bois.
Numéros du risque : 19.2 ZC
Nature du risque :
Fabrication d'articles de voyage en cuir et autres matières : avec outillage mécanique à bois.
Numéros du risque : 19.2 ZD
Nature du risque :
Fabrication de guêtres et leggins en cuir. Fabrication d'articles de chasse, de colliers de chien en cuir.
Numéros du risque : 19.2 ZE
Nature du risque :
Fabrication de gainerie, d'articles gainés en cuir ou d'autres matières, argenture, bronzage, dorure, enluminure, peinture sur cuir.
Numéros du risque : 19.2 ZF
Nature du risque :
Fabrication d'articles d'équipement militaire en cuir, de harnachement et de sellerie.
Numéros du risque : 19.2 ZG
Nature du risque :
Découpage de cuirs industriels. Fabrication de courroies en cuir, bourreliers. Fabrication à façon et réparation de harnais et de colliers pour chevaux.
Numéros du risque : 19.3 ZB
Nature du risque :
Fabrication d'articles autres qu'en bois pour chaussures, talons de cuir.
Numéros du risque : 19.3 ZC
Nature du risque :
Fabrication de chaussures : sans outillage mécanique.
Numéros du risque : 19.3 ZD
Nature du risque :
Fabrication de chaussures : avec outillage mécanique.
Numéros du risque : 19.3 ZE
Nature du risque :
Fabrication de pantoufles, kneipp, charentaises, espadrilles avec outillage mécanique.
Numéros du risque : 19.3 ZF
Nature du risque :
Fabrication de semelles hygiéniques avec ou sans outillage mécanique. Fabrication d'agglomérés de cuir et de synderme.
Numéros du risque : 19.3 ZG
Nature du risque :
Découpage de cuirs et peaux pour chaussures.
Numéros du risque : 19.3 ZH
Nature du risque :
Cousage de chaussures à façon. Fabrication de tiges piquées, de tiges de bottes, d'empeignes. Fabrication de patrons pour chaussures en carton, cartonnette, zinc et tôle.
Numéros du risque : 19.3 ZJ
Nature du risque :
Fabrication sans outillage mécanique de pantoufles, kneipp, charentaises, espadrilles. Fabrication de chaussures sur mesures, bottiers.
Numéros du risque : 36.4 ZC
Nature du risque :
Fabrication d'articles de sport (dont la matière première est le cuir).
Numéros du risque : 36.6 EQ
Nature du risque :
Empailleurs naturalistes, taxidermistes, préparations anatomiques.
Numéros du risque : 51.2 GA
Nature du risque :
Commerce de cuirs et peaux bruts (cuirs verts).
Numéros du risque : 51.4 CB
Nature du risque :
Commerce de gros de pelleteries et fourrures.
Numéros du risque : 52.4 CB
Nature du risque :
Commerce de détail des pelleteries et fourrures.
Numéros du risque : 52.7 AA
Nature du risque :
Fabrication de galoches, sabots-galoches et sabotines, cordonniers, savetiers.
Numéros du risque : 52.7 AB
Nature du risque :
Réparation industrielle de chaussures. Activités associées de réparation de chaussures (talon-minute), de reproduction des clés (clés-minute) et de travaux d'imprimerie.