Article Annexe AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 15 décembre 1995 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)
Article Annexe AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 15 décembre 1995 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)
Taux net de cotisation A.T. : 2,1
Numéros du risque : 17.1 AA
Nature du risque :
Filature de l'industrie cotonnière.
Numéros du risque : 17.1 MA
Nature du risque :
Fabrication de fils à coudre.
Numéros du risque : 17.2 JA
Nature du risque :
Préparation au tissage de lin, de chanvre et autres fibres dures.
Numéros du risque : 17.5 AB
Nature du risque :
Fabrication à la main de tapis et moquettes.
Numéros du risque : 17.5 CA
Nature du risque :
Ficellerie, corderie, câblerie.
Numéros du risque : 17.5 CB
Nature du risque :
Fabrication à la main de filets noués, filets de pêche. Raccommodage de filets.
Numéros du risque : 17.5 GB
Nature du risque :
Fabrication de produits textiles élastiques.
Numéros du risque : 17.5 GC
Nature du risque :
Fabrication d'ouates et de coton hydrophile. Fabrication de pansements. Manutention et conditionnement des ouates et cotons cardés : transformateurs ouatiers, ouatines.
Numéros du risque : 17.5 GD
Nature du risque :
Fabrication de dentelles à la main. Fabrication d'ouvrages de dames. Broderie à la main (y compris la broderie à la machine guidée à la main).
Numéros du risque : 17.5 GE
Nature du risque :
Fabrication mécanique de dentelle, tulle, broderie, guipûre.
Numéros du risque : 17.5 GF
Nature du risque :
Fabrication en atelier de rubans de coton, de sangles et de mèches, de rubans de laine et de velours de laine, de rubans de soierie, rubanerie sur du matériel de soierie. Fabrication mécanique de tresses, lacets et passementeries, de bolducs, de cordon de tirage, de courroies tissées.
Numéros du risque : 17.5 GG
Nature du risque :
Fabrication de filets de cheveux, filets de front. Fabrication à domicile de rubans de coton, de sangles, de mèches, de rubans de laine et de velours de laine, de rubans de soierie, rubanerie sur du matériel de soierie. Fabrication de passementeries à la main, d'ornements divers pour la mode, la couture, l'ameublement. Fabrication de passementerie métallique, d'ornements d'église et de vêtements sacerdotaux.
Numéros du risque : 17.6 ZA
Nature du risque :
Fabrication d'étoffes à maille (à la main).
Numéros du risque : 17.7 AA
Nature du risque :
Fabrication d'articles à maille (mécanique).
Numéros du risque : 24.7 ZA
Nature du risque :
Fabrication de fils et de fibres artificielles ou synthétiques.