Article Annexe AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 15 décembre 1995 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)
Article Annexe AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 15 décembre 1995 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)
Taux net de cotisation A.T. : 2,6
Numéros du risque : 19.3 ZA
Nature du risque :
Fabrication de chaussures en caoutchouc et d'articles chaussant en caoutchouc.
Numéros du risque : 21.2 AA
Nature du risque :
Fabrication de carton ondulé et de produits en carton ondulé.
Numéros du risque : 21.2 CA
Nature du risque :
Fabrication de sacs en papier (petits, moyens, de grande contenance pour l'emballage du ciment, etc.) en atelier.
Numéros du risque : 21.2 CB
Nature du risque :
Fabrication de sacs en papier (petits, moyens, de grande contenance pour l'emballage du ciment) et de cartonnages à domicile sans outillage mécanique.
Numéros du risque : 21.2 EB
Nature du risque :
Fabrication d'articles d'hygiène et domestiques en ouate de cellulose (couches, aléses, garnitures périodiques).
Numéros du risque : 21.2 EC
Nature du risque :
Fabrication de papier crêpe et papier hygiénique.
Numéros du risque : 21.2 GB
Nature du risque :
Fabrication d'articles de papeterie.
Numéros du risque : 21.2 JA
Nature du risque :
Fabrication de papiers peints, de vitrauphanie, de lincrusta.
Numéros du risque : 21.2 LA
Nature du risque :
Fabrication d'articles divers en papier.
Numéros du risque : 24.6 CD
Nature du risque :
Fabrication de colles et dissolutions au caoutchouc naturel et synthétique.
Numéros du risque : 25.1 EA
Nature du risque :
Fabrication de tissus caoutchoutés. Fabrication d'adhésifs.
Numéros du risque : 25.1 EB
Nature du risque :
Fabrication d'articles d'hygiène et de chirurgie en caoutchouc, etc. (sauf fabrication de jouets et articles de sport et de campement à base de caoutchouc).
Numéros du risque : 25.1 EF
Nature du risque :
Fabrication de jeux, jouets et articles de puériculture en caoutchouc.
Numéros du risque : 36.5 ZD
Nature du risque :
Fabrication de jeux, jouets en papier et carton, masques et mirlitons, de cartes à jouer.