Article Annexe AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 15 décembre 1995 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)
Article Annexe AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 15 décembre 1995 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)
Taux net de cotisation A.T. : 1,9
Numéros du risque : 26.1 AA
Nature du risque :
Fabrication de verre plat.
Numéros du risque : 26.1 CA
Nature du risque :
Façonnage et transformation du verre plat.
Numéros du risque : 26.1 EA
Nature du risque :
Fabrication de verre creux mécanique.
Numéros du risque : 26.1 EB
Nature du risque :
Façonnage et transformation du verre creux.
Numéros du risque : 26.1 GA
Nature du risque :
Fabrication de fibres de verre.
Numéros du risque : 26.1 JA
Nature du risque :
Fabrication de vitrerie d'art et de vitraux.
Numéros du risque : 26.1 JB
Nature du risque :
Fabrication et façonnage d'articles techniques en verre.
Numéros du risque : 26.1 JC
Nature du risque :
Fabrication de verre technique.
Numéros du risque : 26.2 AC
Nature du risque :
Fabrication de céramique d'art et d'émaux finis non industriels, à l'exclusion de la décoration sur émail et de la décoration sur faïence et porcelaine.
Numéros du risque : 26.2 AD
Nature du risque :
Fabrication de porcelaine de mobilier, de vaisselle et d'objets en porcelaine.
Numéros du risque : 26.2 CA
Nature du risque :
Fabrication d'appareils sanitaires en céramique.
Numéros du risque : 26.4 CC
Nature du risque :
Fabrication artisanale de produits divers en grès.
Numéros du risque : 26.5 AA
Nature du risque :
Fabrication de ciment.
Numéros du risque : 26.5 CA
Nature du risque :
Fabrication de chaux.
Numéros du risque : 26.8 CD
Nature du risque :
Fabrication par expansion d'agrégats légers (à l'exclusion des agrégats en argile expansé).
Numéros du risque : 26.8 CE
Nature du risque :
Fabrication de matériaux enrobés destinés à la construction et au revêtement des routes (sans transport ni mise en oeuvre).
Numéros du risque : 33.4 AB
Nature du risque :
Travail d'optique du verre.
Numéros du risque : 36.6 EM
Nature du risque :
Fabrication d'objets à usage décoratif et religieux.
Numéros du risque : 52.7 HH
Nature du risque :
Raccommodage de faïence et de porcelaine.