Article Annexe 8 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 23 décembre 1993 FIXANT LE TARIF DES RISQUES APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES)
Article Annexe 8 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 23 décembre 1993 FIXANT LE TARIF DES RISQUES APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES)
[*les numéros cités ci-dessous sont ceux du risque de sécurité sociale*]
4301.0
Fabrication de rayonne et de fibranne. Production de fibres discontinues et de fils continus synthétiques.
4412.0
Filature de coton, filterie, fabrication de fil à coudre de coton, de lin, de soie, de fibres continues artificielles et synthétiques, de coton et fibranne et fibres synthétiques discontinues.
4429.0
Bonneterie à la main.
4429.1
Bonneterie mécanique.
4430.0
Préparation pour tissage de lin et de chanvre. Tissage de lin et de chanvre.
4433.0
Filature de jute, de fibres dures, de papier. Ficellerie, corderie, câblerie : fabrication mécanisée.
4434.3
Tissage de tapis en laine, de laine, de tissus d'ameublement, de couverture, de tissus feutrés, de tissus d'habillement, de velours et peluche, à la main. Rentraiture, réparation de tapisserie. Piqûrage, rentrayage de laine, piqûrage de coton.
4438.0
Fabrication de produits textiles élastiques.
4439.2
Fabrication à la main de filets noués, filets de pêche, de ficelle, de corde, de câbles. Raccommodage de filets.
4440.0
Fabrication d'ouates et de coton hydrophile. Fabrication de pansements, ouatine. Manutention et conditionnement des ouates et cotons cardés : transformateurs ouatiers.
4441.0
Fabrication de dentelles à la main. Fabrication d'ouvrages de dames. Broderie à la main (y compris la broderie à la machine guidée à la main).
4441.1
Fabrication mécanique de dentelle, broderie, tulle, guipure.
4442.0
Fabrication en atelier de rubans de coton, de sangles et de mèches, de rubans de laine et de velours de laine, de rubans de soieries, rubanerie sur du matériel de soierie. Fabrication mécanique de tresses, lacets et passementeries, de bolducs, de cordons de tirage, de courroies tissées.
4442.1
Fabrication de filets de cheveux, filets de front. Fabrication à domicile de rubans de coton, de sangles, de mèches, de rubans de laine et de velours de laine, de rubans de soieries, rubanerie sur du matériel de soierie. Fabrication de passementeries à la main, d'ornements divers pour la mode, la couture, l'ameublement. Fabrication de passementerie métallique, d'ornements d'église et de vêtements sacerdotaux.