Article Annexe 6 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 23 décembre 1993 FIXANT LE TARIF DES RISQUES APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES)
Article Annexe 6 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 23 décembre 1993 FIXANT LE TARIF DES RISQUES APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES)
[*les numéros cités ci-dessous sont ceux du risque de sécurité sociale*]
4437.0
Enduction de tissus à base d'huiles siccatives et à base de dérivés de la cellulose ou de résines synthétiques thermoplastiques (toiles cirées, moleskine). Fabrication de linoléum.
5001.0
Fabrication de pâtes à papier associée à la fabrication de papier et carton et à la transformation du papier.
5001.1
Fabrication de pâtes à papier.
5001.2
Fabrication de pâtes à papier associée à la fabrication de papier.
5002.0
Fabrication de papier (sans fabrication de pâtes).
5002.1
Fabrication de papier associée à la transformation de papier.
5004.1
Fabrication de nappes, de serviettes en papier, d'emballages pour fruits.
5004.2
Fabrication de papier transformé par couchage, imprégnation ou travail mécanique.
5004.4
Fabrication de papier d'emballage imprégné, papier goudronné, papier paraffiné et similaire, papier enduit de polyéthylène.
5007.0
Fabrication de cartonnages, en atelier.
5201.1
Fabrication de pneumatiques et bandages.
5202.0
Rechapage et réparation industrielle de pneumatiques.
5203.2
Fabrication par calandrage ou tout autre procédé de feuilles ou bandes en caoutchouc. Fabrication d'articles divers en caoutchouc, tuyaux, courroies, etc. Fabrication de caoutchouc cellulaire, fabrication d'ébonite.
5203.3
Fabrication à partir du caoutchouc liquide (latex). Fabrication de tous articles en latex, y compris les dispersions et colles.
5203.4
Transformation et confection d'articles en caoutchouc à partir d'ouvrages semi-oeuvrés.
5204.0
Fabrication d'articles de filature à base d'amiante brut : fils, tresses, tissus.
5204.1
Fabrication de papier et carton d'amiante, de plaques filtrantes en amiante, de feuilles pour joints en amiante, de garniture de friction en amiante. Transformation de produits en amiante, d'articles de filature en amiante.