Article Annexe 6 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 23 décembre 1993 FIXANT LE TARIF DES RISQUES APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES)
Article Annexe 6 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 23 décembre 1993 FIXANT LE TARIF DES RISQUES APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES)
[*les numéros cités ci-dessous sont ceux du risque de sécurité sociale*]
1804.3
Fabrication de colles et dissolutions au caoutchouc naturel et synthétique.
4601.0
Fabrication de chaussures en caoutchouc et d'articles chaussants en caoutchouc.
5003.0
Fabrication d'articles de papeterie.
5004.3
Fabrication de papiers peints, de vitrauphanie, de lincrusta.
5004.5
Fabrication d'articles divers en papier.
5004.6
Fabrication de sacs en papier (petits, moyens, de grande contenance pour l'emballage du ciment, etc.) en atelier.
5004.8
Fabrication d'articles d'hygiène et domestiques en ouate de cellulose (couches, alèses, garnitures périodiques).
5004.9
Fabrication de papier crêpe et papier hygiénique.
5006.0
Fabrication de carton ondulé et de produits en carton ondulé.
5007.1
Fabrication de sacs en papier (petits, moyens, de grande contenance pour l'emballage du ciment) et de cartonnages à domicile sans outillage mécanique.
5203.0
Fabrication de tissus caoutchoutés. Fabrication d'adhésifs.
5203.1
Fabrication d'articles d'hygiène et de chirurgie en caoutchouc, etc. (sauf fabrication de jouets et d'articles de sport et de campement à base de caoutchouc).
5401.4
Fabrication de jeux, jouets et articles de puériculture en caoutchouc.
5401.5
Fabrication de jeux, jouets en papier et carton, masques et mirlitons, de cartes à jouer.