Article Annexe 5 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 23 décembre 1993 FIXANT LE TARIF DES RISQUES APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES)
Article Annexe 5 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 23 décembre 1993 FIXANT LE TARIF DES RISQUES APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES)
[*les numéros cités ci-dessous sont ceux du risque de sécurité sociale*]
0411.1
Agglomération de combustibles (établissement indépendant d'une mine ou d'un chantier d'importation).
1402.1
Extraction et préparation d'amendements calcaires crus.
1402.2
Extraction et préparation de calcaires industriels.
1492.3
Extraction de terres colorantes à ciel ouvert.
1493.0
Broyage de minéraux et matériaux divers (granit, grès, quartz).
1493.1
Broyage de minéraux et matériaux divers (autres que granit, grès, quartz).
1493.2
Broyage et préparation de graphite.
1493.3
Broyage et préparation de minerais de baryum.
1501.0
Extraction mécanisée à ciel ouvert de sables et graviers d'alluvions.
1501.1
Extraction non mécanisée à ciel ouvert de sables et graviers d'alluvions.
1501.2
Exploitation par dragage fluvial.
1501.3
Exploitation par dragage maritime.
Extraction de matériaux de carrière de roche compacte :
1502.0
carrières de granit, grès, quartz.
1502.1
carrières d'autres matériaux.
Extraction et trituration associées de matériaux de carrières de roche compacte :
1502.4
carrières de granit, grès, quartz.
1502.5
carrières d'autres matériaux.
Production de pierres de construction :
1503.0
carrières à blocs à ciel ouvert.
1503.1
autres carrières à ciel ouvert. Carrières souterraines.
Sciage, façonnage et taille des blocs extraits et production de monuments funéraires en pierre, taille de pavés, dalles, bordures de trottoirs :
1503.2
fabrication à la main (y compris la taille d'ardoises).
Carrières d'argiles (indépendantes d'un établissement de céramique) :
1504.2
en galerie de plain-pied.
1504.3
en galerie par puits.
Extraction de pierre à plâtre, de ypse (indépendante d'un four à plâtre), d'albâtre, d'anhydride :
1505.0
extraction à ciel ouvert.
1505.2
extraction souterraine.
1505.4
Fabrication de plâtre.
1506.5
Fabrication de chaux grasses, fours à chaux.
1508.0
Fabrication de produits en béton.
1509.0
Fabrication de produits en amiante-ciment.
1510.0
Fabrication de tuiles et briques.
1512.0
Fabrication de terres cuites, décoratives, de poteries émaillées, mates et vernissées, de briques et tuiles émaillées en terre commune.