Article Annexe 5 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 23 décembre 1993 FIXANT LE TARIF DES RISQUES APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES)
Article Annexe 5 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 23 décembre 1993 FIXANT LE TARIF DES RISQUES APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES)
[*les numéros cités ci-dessous sont ceux du risque de sécurité sociale*]
0411.0
Tourbières.
1402.0
Extraction et préparation de sables industriels.
1492.2
Usine à blanc de craie.
1502.2
Concassage, criblage et broyage de matériaux de carrières de roche compacte (granit, grès, quartz).
1502.3
Concassage, criblage et broyage de matériaux de carrières de roche compacte (autres roches).
Sciage, façonnage et taille des blocs extraits et production de monuments funéraires en pierre, taille de pavés, dalles, bordures de trottoirs :
1503.3
fabrication mécanisée (y compris la taille de meules et pierres à aiguiser en abrasifs naturels).
1503.4
Marbrerie, marbrerie de bâtiment : fabrication, fabrication et pose.
Carrières d'argiles (indépendantes d'un établissement de céramique) :
1504.0
à ciel ouvert mécanisées,
1504.1
à ciel ouvert non mécanisées.
1504.7
Broyage de pâtes céramiques.
1505.5
Fabrication d'agglomérés de plâtre.
1506.0
Extraction de pierre à ciment, de marne, de pierre à chaux (indépendante d'une cimenterie ou d'un four à chaux).
1507.1
Préparation et livraison de béton prêt à l'emploi (sans mise en oeuvre).
1509.1
Fabrication de carreaux thermoplastiques.
1509.2
Fabrication de matériaux d'étanchéité.
1509.4
Fabrication de vermiculite, enduits de parements, mortiers et bétons secs, adjuvants pour béton.
Fabrication de poteries et de tuyaux en terre cuite, terres cuites et poteries de terre pour le bâtiment. Fabrication de tuyaux de drainage, tuyaux de poterie :
1510.1
fabrication artisanale ou saisonnière,
1510.2
fabrication mécanisée.
1510.3
Alcarazas, bonbonnes en poterie, filtres en pierre poreuse, vases poreux pour piles.
1511.0
Fabrication de produits réfractaires.
1512.2
Fabrication de tuyaux en grès et de grès chimiques, d'ustensiles en grès pour laboratoires.
1512.3
Fabrication de carreaux de grès et dalles céramiques.
1512.6
Fabrication de carreaux de faïence.
1513.0
Fabrication de vaisselle et d'objets en faïence.
1603.0
Fabrication de verre à main et par procédés semi-automatiques.
1810.6
Fabrication de charbons actifs, de terres activées, d'agents de filtration.
5491.0
Fabrication d'ardoises et de craie à écrire.
8705.1
Entreprises de marbrerie funéraire : pose, gravure et entretien de monuments funéraires en matériaux naturels ou artificiels.