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Article Annexe 5 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 23 décembre 1993 FIXANT LE TARIF DES RISQUES APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES)

Article Annexe 5 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 23 décembre 1993 FIXANT LE TARIF DES RISQUES APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES)


1506.3

Fabrication de ciments artificiels.

1506.4

Fabrication de chaux hydrauliques, usine à chaux, etc.

1509.3

Fabrication par expansion d'agrégats légers (à l'exclusion des agrégats en argile expansé).

1509.9

Fabrication de matériaux enrobés destinés à la construction et au revêtement des routes (sans transport ni mise en oeuvre).

1512.1

Fabrication d'appareils sanitaires en céramique.

1512.4

Fabrication de grès divers. Fabrication industrielle.

1512.5

Fabrication de grès divers. Fabrication artisanale.

1513.1

Fabrication de porcelaine de mobilier, de vaisselle et d'objets en porcelaine.

1513.2

Fabrication de céramique d'art et d'émaux finis non industriels, à l'exclusion de la décoration sur émail et de la décoration sur faïence et porcelaine.

1601.0

Fabrication de verre plat, de moulage de fibres de verre.

1601.1

Fabrication de miroiterie, biseautage, taillerie, argenture de glace.

1601.2

Fabrication d'aquarium (montage).

1601.3

Fabrication spécialisée de petite miroiterie.

1601.4

Façonnage et transformation du verre plat.

1601.5

Fabrication de vitrerie d'art et de vitraux.

1602.0

Fabrication de bouteilles, bonbonnes. Fabrication dite de verrerie mécanique.

1602.1

Façonnage et transformation du verre creux.

1603.1

Transformation du verre par soufflage au chalumeau.

1604.0

Fabrication de verre technique.

3403.1

Travail optique du verre.

5407.1

Fabrication de statuettes, d'articles d'art religieux en plâtre, en cire, en stuc, en albâtre.

5407.2

Fabrication d'objets en marbre, de pendules en marbre.

5407.4

Fabrication d'objets pétrifiés.

6604.7

Raccommodage de faïence et de porcelaine.