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Article Annexe 3 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 23 décembre 1993 FIXANT LE TARIF DES RISQUES APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES)

Article Annexe 3 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 23 décembre 1993 FIXANT LE TARIF DES RISQUES APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES)


3202.1

Construction de navires de marine marchande en bois.

3203.1

Construction d'autres bateaux (bâtiments fluviaux et construction d'embarcations) dont la matière première est le bois.

3205.2

Réparation de navires en bois.

4802.0

Fabrication d'éléments de charpentes, ébauchage et façonnage divers du bois (y compris le bois de brosses).

4802.1

Fabrication en série de menuiseries de bâtiment (sans pose).

4803.1

Fabrication de parquets, moulures et baguettes à partir du bois débité.

4804.0

Fabrication de bois déroulés et fabrication de contre-plaqués, fabrication de panneaux lattés de bois tranchés et de bois de placage, bois améliorés.

4804.1

Fabrication de panneaux dits de particules à base de bois haché, broyé mais non défibré, etc., de panneaux en bois défibré et en végétaux divers défibrés et protection superficielle (laquage, etc.).

4804.2

Traitement des bois.

4805.1

Fabrication de caisses en fardeaux et caisses montées, y compris la fabrication de palettes : à partir du bois débité.

4806.1

Fabrication de bâtiments préfabriqués légers.

4807.0

Fabrication de fibres de bois (sans fabrication de panneaux).

4807.2

Préparation de sciures et fabrication de farine de bois. Commerce de sciure.

4901.0

Fabrication de meubles meublants, y compris les artisans du meuble avec outillage mécanique.

4902.2

Tapissiers en sièges.

5408.4

Fabrication d'articles en liège.

5907.3

Commerce de gros de futailles, d'articles demi-finis en bois (bois sciés) et menuiserie du bâtiment.

5907.4

Commerce de gros et demi-gros de placages et contre-plaqués, de panneaux de particules et lattés.