Articles

Article Annexe 1 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 23 décembre 1993 FIXANT LE TARIF DES RISQUES APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES)

Article Annexe 1 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 23 décembre 1993 FIXANT LE TARIF DES RISQUES APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES)


2108.9

Reconstruction de moteurs (sauf pour l'aéronautique).

2112.2

Décoration sur émail. Fabrication de plaques émaillées (sans machines-outils).

2112.4

Fabrication de rasoirs (sauf électriques), de lames de rasoirs, de lames de rasoirs mécaniques.

2112.7

Fabrication de coutellerie (à domicile).

2116.0

Frittage des métaux. Fabrication d'aimants permanents.

2117.1

Fabrication d'armes de chasse, de tir et de défense sans outillage mécanique.

2303.2

Fabrication d'outillage à base de diamant, de filières de diamant.

2305.0

Fabrication de matériel de soudage.

2403.3

Fabrication de matériels frigorifiques industriels et commerciaux.

2406.0

Fabrication de compresseurs.

2410.0

Fabrication de machines à coudre industrielles.

2410.2

Fabrication de peignes pour tissages.

2602.0

Fabrication d'armes et munitions de guerre.

2701.0

Fabrication de matériel de traitement de l'information.

2702.0

Fabrication de machines de bureau.

2812.0

Fabrication d'appareillage industriel à basse tension de relais.

2815.0

Fabrication d'équipements d'automatisation de processus industriels.

2821.1

Montage de petit matériel ou de petit appareillage électrique et radioélectrique sans outillage mécanique : dédoublage, clivage, palmerage, triage et comptage du mica.

2911.0

Fabrication et installation de matériels télégraphiques et téléphoniques et installation de matériels télégraphiques et téléphoniques.

2913.0

Fabrication d'appareils de contrôle et de régulation spécifiquement conçus pour l'automatisme industriel, d'instruments et d'appareils électriques et électroniques de mesure.

2914.0

Fabrication de matériel professionnel électronique et radio-électrique.

2914.2

Construction de matériels radio-électriques spéciaux de bord des aéronefs.

2914.3

Construction de matériels électroniques de bord des aéronefs.

2915.0

Fabrication de composants passifs, de pièces détachées et accessoires radio-électriques.

2916.0

Fabrication de tubes électroniques et semi-conducteurs.

2921.0

Fabrication d'appareils radio-récepteurs et de téléviseurs.

3113.0

Fabrication ou fabrication associée à la réparation de menuiserie, tôlerie, sellerie, peintures spécialisées de voitures.

3117.0

Fabrication de pièces et équipements pour cycles et motocycles.

3301.0

Construction de cellules d'aéronefs.

3302.0

Fabrication de propulseurs d'aéronefs et d'équipements de propulseurs (y compris la reconstruction de moteurs pour l'aéronautique).

3303.0

Construction d'hélices et moulinets en bois et en métal.

3303.1

Construction et installation de matériels d'équipement d'appareils de bord des aéronefs.

3303.2

Construction et installation de matériels d'armement de bord des aéronefs.

3304.0

Construction d'engins et de lanceurs spatiaux.

3401.1

Fabrication de pièces détachées et manufacture d'horlogerie.

3402.4

Fabrication de bascules et ponts-bascules.

3402.6

Fabrication de matériels de laboratoire.

3402.7

Fabrication d'instruments de contrôle et de métrologie et d'autres appareils mécaniques de haute précision.


3403.0

Fabrication de lunettes pour la correction et la protection de la vue.

3405.0

Fabrication de matériel photographique et cinématographique.

3406.1

Prothèse dentaire : ateliers de prothèse dentaire.

3407.0

Fabrication de roulements.

5404.0

Bijouterie, joaillerie.

5406.1

Fabrication d'allume-gaz.

5406.2

Fabrication de bimbeloterie en métal.

6603.0

Réparation de montres et horloges de bijouterie.

6604.0

Petits réparateurs mécaniciens spécialisés d'articles métalliques divers.

6604.1

Repassage de couteaux, ciseaux.

6604.2

Réparation de machines de bureau, machines à écrire