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Article Annexe 10 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 1992 fixant le tarif des risques applicable dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)

Article Annexe 10 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 1992 fixant le tarif des risques applicable dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)

4511.0

Tannerie, corroierie, hongroyage. Fabrication de cuirs d'ameublement.

4511.3

Traitement des peaux de poissons, de reptiles, de serpents.

4511.4

Mégisserie, chamoiserie, parcheminerie.

4511.5

Peaussiers transformateurs.

4521.1

Maroquinerie (fabrication et réparation).

4521.2

Fabrication d'articles de voyage en cuir et autres matières sans outillage mécanique à bois.

4521.3

Fabrication d'articles de voyage en cuir et autres matières avec outillage mécanique à bois.

4521.4

Fabrication de guêtres et leggins en cuir. Fabrication d'articles de chasse, de colliers de chien en cuir.

4521.5

Fabrication de gainerie, d'articles gainés en cuir ou d'autres matières. Argenture, bronzage, dorure, enluminure, peinture sur cuir.

4522.0

Fabrication de gants de peau.

4523.0

Fabrication d'articles d'équipement militaire en cuir, de harnachement et de sellerie.

4523.2

Découpage de cuirs industriels. Fabrication de courroies en cuir. Bourreliers. Fabrication à façon et réparation de harnais et colliers pour chevaux.

4523.3

Fabrication d'articles autres qu'en bois pour chaussures, talons de cuir.

4601.1

Fabrication de chaussures sans outillage mécanique.

4601.2

Fabrication de chaussures avec outillage mécanique.

4501.4

Fabrication de pantoufles, kneipp, charentaises, espadrilles avec outillage mécanique.

4601.5

Fabrication de semelles hygiéniques (avec ou sans outillage mécanique). Fabrication d'agglomérés de cuir et de synderme.

4601.7

Découpage de cuirs et peaux pour chaussures.

4601.8

Cousage de chaussures à façon. Fabrication de tiges piquées, de tiges de bottes, d'empeignes. Fabrication de patrons pour chaussures en carton, cartonnette, zinc et tôle.

4601.9

Fabrication sans outillage mécanique de pantoufles, kneipp, charentaises, espadrilles. Fabrication de chaussures sur mesure, bottiers.

4710.0

Apprêt et lustre de pelleterie. Couperie et soufflerie de poils.

4710.2

Fourreur, fabricant de fourrures.

5402.8

Fabrication d'articles de sport (dont la matière première est le cuir).

5410.0

Empailleurs naturalistes, taxidermistes, préparations anatomiques (squelettes).

5806.4

Commerce de gros de pelleteries et fourrures.

5902.1

Commerce de cuirs et peaux bruts (cuirs verts).

6411.0

Commerce de détail des pelleteries et fourrures.

6601.1

Fabrication de galoches, sabots-galoches et sabotines, cordonniers, savetiers.

6601.2

Réparation industrielle de chaussures. Activités associées de réparation de chaussures (talons-minute), de reproduction de clés (clés-minute) et de travaux d'imprimerie.