Articles

Article Annexe 8 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 1992 fixant le tarif des risques applicable dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)

Article Annexe 8 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 1992 fixant le tarif des risques applicable dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)

4301.0

Fabrication de rayonne et de fibranne. Production de fibres discontinues et de fils continus synthétiques.

4412.0

Filature de coton, filterie, fabrication de fil à coudre de coton, de lin, de soie, de fibres continues artificielles et synthétiques, de coton et fibranne et fibres synthétiques discontinues.

4430.0

Préparation pour tissage de lin et de chanvre. Tissage de lin et de chanvre.

4433.0

Filature de jute, de fibres dures, de papier. Ficellerie, corderie, câblerie : fabrication mécanisée.

4438.0

Fabrication de produits textiles élastiques.

4439.2

Fabrication à la main de filets noués, filets de pêche, de ficelle, de corde, de câbles. Raccommodage de filets.