Articles

Article Annexe 7 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 1992 fixant le tarif des risques applicable dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)

Article Annexe 7 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 1992 fixant le tarif des risques applicable dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)

5101.0

Agences de presse.

5110.0

Imprimeries de labeur.

5110.2

Photocomposition. Travaux d'arts graphiques par ordinateur. Fonderie de caractères.

5111.1

Photogravure et clicherie, gravure, gravure et copie de musique, atelier d'art graphique.

5111.3

Reliure main, dorure main, dorure sur tranche, affiches peintes (pose exclue). Coloriste, façonnier en imagerie, gravures, cartes postales, estampes.

5112.0

Edition de livres et d'ouvrages analogues (y compris images et cartes postales).

5112.1

Edition musicale sur papier.

5120.2

Publications, périodiques, magazines, revues.

5120.3

Imprimerie de presse.

5130.0

Fabrication et édition de bandes, cassettes et disques (y compris la réalisation de disques compacts).

5409.0

Laboratoires photographiques (sans prise de vue), non associés à l'imprimerie.

7410.0

Routage.

8607.1

Atelier de gravure, graveur, aquafortiste, graveur en médailles, en monnaies.

8706.0

Studios de photographies.

8707.0

Copie, écrivain public, cartes, adresses, circulaires, tirages.