Articles

Article Annexe 5 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 1992 fixant le tarif des risques applicable dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)

Article Annexe 5 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 1992 fixant le tarif des risques applicable dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)

1506.4

Fabrication de chaux hydrauliques, usine à chaux, etc.

1509.3

Fabrication par expansion d'agrégats légers (à l'exclusion des agrégats en argile expansé).

1509.9

Fabrication de matériaux enrobés destinés à la construction et au revêtement des routes (sans transport ni mise en oeuvre).

1512.1

Fabrication d'appareils sanitaires en céramique.

1512.3

Fabrication de carreaux de grès et dalles céramiques.

1512.4

Fabrication de grès divers. - Fabrication industrielle.

1512.5

Fabrication de grès divers. - Fabrication artisanale.

1513.1

Fabrication de porcelaine de mobilier, de vaisselle et d'objets en porcelaine.

1513.2

Fabrication de céramique d'art et d'émaux finis non industriels, à l'exclusion de la décoration sur émail et de la décoration sur faïence et porcelaine.

1601.1

Fabrication de miroiterie, biseautage, taillerie, argenture de glace.

1601.2

Fabrication d'aquarium (montage).

1601.3

Fabrication spécialisée de petite miroiterie.

1601.4

Façonnage et transformation du verre plat.

1601.5

Fabrication de vitrerie d'art et de vitraux.

1602.0

Fabrication de bouteilles, bonbonnes. - Fabrication dite de verrerie mécanique.

1602.1

Façonnage et transformation du verre creux.

1603.0

Fabrication de verre à main et par procédés semi-automatiques.

1603.1

Transformation du verre par soufflage au chalumeau.

1604.0

Fabrication de verre technique.

3403.1

Travail optique du verre.

5407.1

Fabrication de statuettes, d'articles d'art religieux en plâtre, en cire, en stuc, en albâtre.

5407.2

Fabrication d'objet en marbre, de pendules en marbre.

5407.4

Fabrication d'objets pétrifiés.

6604.7

Raccommodage de faïence et de porcelaine.