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Article Annexe 1 AUTONOME PERIME, en vigueur du 01/01/1993 au 01/01/1994 (Arrêté du 28 décembre 1992 fixant le tarif des risques applicable dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)

Données brutes

Article Annexe 1 AUTONOME PERIME, en vigueur du 01/01/1993 au 01/01/1994 (Arrêté du 28 décembre 1992 fixant le tarif des risques applicable dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)

1104.0

Profilage des produits plats en acier.

1105.0

Fabrication de tubes en acier.

1305.3

Affinage de vieux métaux communs autres que l'aluminium.

2001.0

Fonderie, fonderie sur album, fonderie de fonte hydraulique, fonderie de fonte sur modèle.

2108.4

Travaux de montage, démontage, entretien de matériels divers dans les usines.

2408.1

Fabrication de chaudronnerie lourde.

2408.4

Fabrication de tôles façonnées diverses.

2408.5

Soudure.

3204.1

Entreprises de peinture de navires.