Articles

Article Annexe 1 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 1992 fixant le tarif des risques applicable dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)

Article Annexe 1 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 1992 fixant le tarif des risques applicable dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)

1105.1

Fabrication de tubes isolateurs.

1310.0

Fabrication de demi-produits en aluminium et autres métaux légers.

1311.0

Fabrication de demi-produits en plomb, zinc et cadmium.

1313.0

Fabrication de demi-produits en métaux précieux.

1314.0

Fabrication d'autres demi-produits non ferreux.

2102.1

Découpage, emboutissage.

2108.5

Fabrication de moules pour les industries du caoutchouc, etc.

2114.3

Fabrication de conditionnement métallique.

2302.0

Fabrication de machines à bois.

2303.0

Fabrication d'outillage, outils pour machines.

2303.1

Fabrication de matrices et poinçons.

2404.0

Fabrication de moteurs à combustion internes autres que pour l'automobile et l'aéronautique.

2409.2

Fabrication de machines et accessoires de câblerie.

2409.3

Fabrication de machines à chaussures.

2410.1

Fabrication de machines pour les industries textiles.

2601.0

Fabrication de véhicules blindés.

2810.0

Fabrication d'équipements de distribution de commande à basse tension, d'applications de l'électronique de puissance.

2812.0

Fabrication d'appareillage industriel à basse tension de relais.

2812.1

Fabrication de matériel de signalisation.

2813.0

Fabrication de machines tournantes et transformateurs électriques de petite et moyenne puissance.

2815.0

Fabrication d'équipements d'automatisation de processus industriels.

2817.0

Fabrication de matériel d'éclairage.

2818.0

Fabrication de fils et câbles isolés pour l'électricité.

2821.0

Fabrication d'appareillage électrique d'installation.

2821.1

Montage de petit matériel ou de petit appareillage électrique et radio-électrique sans outillage mécanique : dédoublage, clivage, palmerage, triage et comptage du mica.


2824.0

Fabrication de lampes électriques.

2912.0

Fabrication d'appareils de radiologie et d'électronique médicale.

2915.0

Fabrication de composants passifs, de pièces détachées et accessoires radioélectriques.

3001.1

Fabrication de machines à laver le linge et à laver la vaisselle.

3002.1

Fabrication de tous appareils de chauffage domestique et de cuisine associée à une activité de fonderie.

3113.2

Fabrication d'équipement électrique d'automobile.

3113.3

Fabrication d'équipements et pièces pour moteurs d'automobiles. - Fabrication de parties, pièces détachées et équipement de châssis.

3114.0

Construction de véhicules utilitaires.

3116.1

Fabrication de cycles.

3301.0

Construction de cellules d'aéronefs.

3303.0

Construction d'hélices et moulinets en bois et en métal.

3303.1

Construction et installation de matériels d'équipement d'appareils de bord des aéronefs.

3303.2

Construction et installation de matériels d'armement de bord des aéronefs.

3401.0

Fabrication d'horlogerie (établisseurs, habilleurs).

3402.1

Fabrication de manomètres et thermomètres métalliques, de pyromètres.

3402.5

Fabrication d'instruments de précision non optiques. Compas et instruments de dessins.

5402.0

Fabrication d'articles de sport proprement dits, de campement, de canoës et kayaks, etc., dont la matière dominante est le métal.

5406.0

Fabrication de plumes métalliques et petits instruments de bureau.

6441.0

Réparation de cycles et motocycles.

6503.2

Garage avec atelier de réparations.

6503.3

Succursales et filiales de vente et réparation des sociétés de construction de véhicules automobiles.

6506.1

Réparation, montage d'appareillage électrique : électricité automobile.