Articles

Article Annexe 1 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 1992 fixant le tarif des risques applicable dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)

Article Annexe 1 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 1992 fixant le tarif des risques applicable dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)

2102.2

Repoussage des métaux en feuilles.

2108.9

Reconstruction de moteurs (sauf pour l'aéronautique).

2112.2

Décoration sur émail. - Fabrication de plaques émaillées (sans machines-outils).

2112.4

Fabrication de rasoirs (sauf électriques), de lames de rasoirs, de lames de rasoirs mécaniques.

2112.7

Fabrication de coutellerie à domicile.

2116.0

Frittage des métaux. - Fabrication d'aimants permanents.

2117.1

Fabrication d'armes de chasse, de tir et de défense sans outillage mécanique.

2303.2

Fabrication d'outillage à base de diamant, de filières de diamant.

2305.0

Fabrication de matériel de soudage.

2401.0

Robinetterie.

2403.3

Fabrication de matériels frigorifiques industriels et commerciaux.

2406.0

Fabrication de compresseurs.

2410.0

Fabrication de machines à coudre industrielles.

2410.2

Fabrication de peignes pour tissages.

2602.0

Fabrication d'armes et munitions de guerre.

2701.0

Fabrication de matériel de traitement de l'information.

2702.0

Fabrication de machines de bureau.

2822.0

Fabrication de piles électriques et appareils d'éclairage à bas voltage.

2911.0

Fabrication et installation de matériels télégraphiques et téléphoniques. - Installation de matériels télégraphiques et téléphoniques.

2913.0

Fabrication d'appareils de contrôle et de régulation spécifiquement conçus pour l'automatisme industriel, d'instruments et d'appareils électriques et électroniques de mesure.

2914.0

Fabrication de matériel professionnel électronique et radio-électrique.

2914.1

Construction de matériels électriques spéciaux de bord des aéronefs.

2914.2

Construction de matériels radio-électriques spéciaux de bord des aéronefs.

2914.3

Construction de matériels électroniques de bord des aéronefs.

2915.1

Fabrication de condensateurs fixes.

2916.0

Fabrication de tubes électroniques et semi-conducteurs.

2921.0

Fabrication d'appareils radio-récepteurs et de téléviseurs.

2922.0

Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image.

3111.0

Construction de voitures particulières.

3113.0

Fabrication ou fabrication associée à la réparation de menuiserie, tôlerie, sellerie, peintures spécialisées de voitures.

3113.4

Fabrication de parties d'équipement de carrosserie.

3114.1

Fabrication de matériel de petite traction électrique sur route.

3116.0

Fabrication de motocycles.

3117.0

Fabrication de pièces et équipements pour cycles et motocycles.

3302.0

Fabrication de propulseurs d'aéronefs et d'équipements de propulseurs (y compris la reconstruction de moteurs pour l'aéronautique).

3304.0

Construction d'engins et de lanceurs spatiaux.

3401.1

Fabrication de pièces détachées et manufacture d'horlogerie.

3402.4

Fabrication de bascules et ponts-bascules.

3402.6

Fabrication de matériels de laboratoire.

3402.7

Fabrication d'instruments de contrôle et de métrologie et d'autres appareils mécaniques de haute précision.

3403.0

Fabrication de lunettes pour la correction et la protection de la vue.

3404.0

Fabrication d'instruments d'optique et de précision.

3405.0

Fabrication de matériel photographique et cinématographique.

3406.0

Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses.

3406.1

Prothèse dentaire : ateliers de prothèse dentaire.

3407.0

Fabrication de roulements.

5401.1

Fabrication de voitures d'enfants et d'articles de puériculture.

5404.0

Bijouterie, joaillerie.

5406.1

Fabrication d'allume-gaz.

5406.2

Fabrication de bimbeloterie en métal.

6506.2

Dépannage, remorquage de véhicules automobiles (sans atelier de réparation et non annexé à un garage).

6603.0

Réparation de montres et horloges de bijouterie.

6604.0

Petits réparateurs mécaniciens spécialisés d'articles métalliques divers.

6604.1

Repassage de couteaux, ciseaux.

6604.2

Réparation de machines de bureau, machines à écrire.