Article Annexe I AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 24 décembre 1991 FIXANT LE TARIF DES RISQUES APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES)
Article Annexe I AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 24 décembre 1991 FIXANT LE TARIF DES RISQUES APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES)
Numéros du risque (sécurité sociale)
NATURE DU RISQUE
Groupe 1 : Taux net de cotisation A.T. : 1,6
4429.0
Bonneterie à la main.
4429.1
Bonneterie mécanique.
4434.3
Tissage de tapis en laine, de laine, de tissus d'ameublement, de couverture, de tissus feutrés, de tissus d'habillement, de velours et peluche, à la main. Rentraiture, réparation de tapisserie. Piqûrage, rentrayage de laine, piqûrage de coton.
4441.0
Fabrication de dentelles à la main. Fabrication d'ouvrages de dames. Broderie à la main (y compris la broderie à la machine guidée à la main).
4441.1
Fabrication mécanique de dentelle, broderie, tulle, guipure.
4442.0
Fabrication en atelier de rubans de coton, de sangles et de mèches, de rubans de laine et de velours de laine, de rubans de soierie, rubanerie sur du matériel de soierie. Fabrication mécanique de tresses, lacets et passementeries, de bolducs, de cordons de tirage, de courroies tissées.
4442.1
Fabrication de filets de cheveux, filets de front. Fabrication à domicile de rubans de coton, de sangles, de mèches, de rubans de laine et de velours de laine, de rubans de soierie, rubanerie sur du matériel de soierie. Fabrication de passementeries à la main, d'ornements divers pour la mode, la couture, l'ameublement. Fabrication de passementerie métallique, d'ornements d'église et de vêtements sarcerdotaux.
Numéros du risque (sécurité sociale)
NATURE DU RISQUE
Groupe 2 : Taux net de cotisation A.T. : 1,8
4301.0
Fabrication de rayonne et de fibranne. Production de fibres discontinues et de fils continus synthétiques.
4412.0
Filature de coton, filterie, fabrication de fil à coudre de coton, de lin, de soie, de fibres continues artificielles et synthétiques, de coton et fibranne et fibres synthétiques discontinues.
4430.0
Préparation pour tissage de lin et de chanvre. Tissage de lin et de chanvre.
4433.0
Filature de jute, de fibres dures, de papier. Ficellerie, corderie, câblerie : fabrication mécanisée.
4438.0
Fabrication de produits textiles élastiques.
4439.2
Fabrication à la main de filets noués, filets de pêche, de ficelle, de corde, de câbles. Raccommodage de filets.
Numéros du risque (sécurité sociale)
NATURE DU RISQUE
Groupe 3 : Taux net de cotisation A.T. : 2,3
4410.0
Délainage.
4410.1
Lavage, dégraissage, désuintage, carbonisage, épaillage, épluchage de la laine.
4410.2
Cardage, peignage, transformation de déchets de laine.
4410.3
Industrie de l'effilochage.
4411.0
Préparation de lin, chanvre et d'autres plantes textiles.
4413.0
Filature de lin et de chanvre (sauf pour corderie), au sec, au mouillé.
4415.0
Filature de laine ou poils fins assimilés (cycle cardé).
4416.0
Filature de laine ou poils fins assimilés (cycle peigné).
4416.1
Retordage et pelotonnage de laine (sans filature annexe).
4417.0
Moulinage de soie et de filés de fibres continues, artificielles et synthétiques. Cardage, peignage et filature de soie. Fabrication et filature de schappe. Fabrication de bourre de soie, d'ouate de soie.
4418.0
Teintures et apprêts sur coton, lin, chanvre et toutes fibres dures, soies, fibres artificielles et synthétiques. Teinture de laine et tissus de laine, apprêts, foulage, foulonnage de drap, tissus de laine. Impression sur étoffe, impression de chaînes pour tissus, mécanique ou à la main. Fabricants, transformateurs, usiniers en tissus de coton.
4430.1
Tissage de coton. Préparation pour tissage de coton, encollage de fils, mise en carte, lisage de dessins, atelier de préparation pour tissage à domicile.
4431.0
Tissage de laine (tapis et tapisserie exceptés), tissage de tissus d'ameublement, de couvertures, de tissus feutrés, de tissus d'habillement, de velours et peluches : tissage mécanique. Préparation de la laine pour tissage.
4432.0
Tissage de soieries (y compris de fibres artificielles et synthétiques sur le matériel de soieries). Fabricants transformateurs de tissus de soie. Industries annexes au tissage de soieries.
4433.1
Tissage de jute et fibres similaires. Fabrication de tissus en fibres dures (sauf tapis).
4434.0
Tissage mécanique de tapis en laine, de moquettes. Fabrication de tapis de coton, de tapis végétaux en jute.
4435.0
Fabrication de feutres.
4436.0
Fabrication d'étoffes et d'articles non tissés ni tricotés.
4439.3
Fabrication mécanisée de filets noués, filets de pêche.
4440.0
Fabrication d'ouates et de coton hydrophile. Fabrication de pansements, ouatine. Manutention et conditionnement des ouates et cotons cardés : transformateurs ouatiers.
5306.0
Fabrication de pellicules cellulosiques.