Article Annexe I AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 24 décembre 1991 FIXANT LE TARIF DES RISQUES APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES)
Article Annexe I AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 24 décembre 1991 FIXANT LE TARIF DES RISQUES APPLICABLES DANS LES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN,DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE EN CE QUI CONCERNE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES)
Numéros du risque (sécurité sociale)
NATURE DU RISQUE
Groupe 1 : Taux net de cotisation A.T. : 2,6
1506.4
Fabrication de chaux hydrauliques, usine à chaux, etc.
1509.3
Fabrication par expansion d'agrégats légers (à l'exclusion des agrégats en argile expansé).
1509.9
Fabrication de matériaux enrobés destinés à la construction et au revêtement des routes (sans transport ni mise en oeuvre).
1512.1
Fabrication d'appareils sanitaires en céramique.
1512.3
Fabrication de carreaux de grès et dalles céramiques.
1512.4
Fabrication de grès divers. - Fabrication industrielle.
1512.5
Fabrication de grès divers. - Fabrication artisanale.
1513.1
Fabrication de porcelaine de mobilier, de vaisselle et d'objets en porcelaine.
1513.2
Fabrication de céramique d'art et d'émaux finis non industriels, à l'exclusion de la décoration sur émail et de la décoration sur faïence et porcelaine.
1601.1
Fabrication de miroiterie, biseautage, taillerie, argenture de glace.
1601.2
Fabrication d'aquarium (montage).
1601.3
Fabrication spécialisée de petite miroiterie.
1601.4
Façonnage et transformation du verre plat.
1601.5
Fabrication de vitrerie d'art et de vitraux.
1602.0
Fabrication de bouteilles, bonbonnes. - Fabrication dite de verrerie mécanique.
1602.1
Façonnage et transformation du verre creux.
1603.0
Fabrication de verre à main et par procédés semi-automatiques.
1603.1
Transformation du verre par soufflage au chalumeau.
1604.0
Fabrication de verre technique.
3403.1
Travail optique du verre.
5407.1
Fabrication de statuettes, d'articles d'art religieux en plâtre, en cire, en stuc, en albâtre.
5407.2
Fabrication d'objet en marbre, de pendules en marbre.
5407.4
Fabrication d'objets pétrifiés.
6604.7
Raccommodage de faïence et de porcelaine.
Numéros du risque (sécurité sociale)
NATURE DU RISQUE
Groupe 2 : Taux net de cotisation A.T. : 4,6
0411.0
Tourbières.
1402.0
Extraction et préparation de sables industriels.
1492.2
Usine à blanc de craie.
1502.2
Concassage, criblage et broyage de matériaux de carrières de roche compacte (granit, grès, quartz).
1502.3
Concassage, criblage et broyage de matériaux de carrières de roche compacte (autres roches).
Sciage, façonnage et taille des blocs extraits et production de monuments funéraires en pierre, taille de pavés, dalles, bordures de trottoirs :
1503.3
- fabrication mécanisée (y compris la taille de meules et pierres à aiguiser en abrasifs naturels).
1503.4
Marbrerie, marbrerie de bâtiment : fabrication, fabrication et pose.
Carrières d'argiles (indépendantes d'un établissement de céramique) :
1504.0
- à ciel ouvert mécanisées ;
1504.1
- à ciel ouvert non mécanisées.
1504.7
Broyage de pâtes céramiques.
1505.5
Fabrication d'agglomérés de plâtre.
1506.0
Extraction de pierre à ciment, de marne, de pierre à chaux (indépendante d'une cimenterie ou d'un four à chaux).
1506.3
Fabrication de ciments artificiels.
1507.1
Préparation et livraison de béton prêt à l'emploi (sans mise en oeuvre).
1509.1
Fabrication de carreaux thermoplastiques.
1509.4
Fabrication de vermiculite, enduits de parement, mortiers et bétons secs, adjuvants pour béton.
1510.0
Fabrication de tuiles et briques.
Fabrication de poteries et de tuyaux en terre cuite, terres cuites et poteries de terre pour le bâtiment. - Fabrication de tuyaux de drainage, tuyaux de poterie.
1510.1
- fabrication artisanale ou saisonnière ;
1510.2
- fabrication mécanisée.
1510.3
Alcarazas, bonbonnes en poterie, filtres en pierre poreuse, vases poreux pour piles.
1511.0
Fabrication de produits réfractaires.
1512.2
Fabrication de tuyaux en grès et de grès chimiques, d'ustensiles en grès pour laboratoires.
1512.6
Fabrication de carreaux de faïence.
1601.0
Fabrication de verre plat, de moulage de fibres de verre.
1810.6
Fabrication de charbons actifs, de terres activées, d'agents de filtration.
5491.0
Fabrication d'ardoises et de craie à écrire.
Numéros du risque (sécurité sociale)
NATURE DU RISQUE
Groupe 3 : Taux net de cotisation A.T. : 5,9
1492.3
Extraction de terres colorantes à ciel ouvert.
1501.0
Extraction mécanisée à ciel ouvert de sables et graviers d'alluvions.
Sciage, façonnage et taille des blocs extraits et production de monuments funéraires en pierre, taille de pavés, dalles, bordures de trottoirs :
1503.2
- fabrication à la main (y compris la taille d'ardoises).
1509.2
Fabrication de matériaux d'étanchéité.
1512.0
Fabrication de terres cuites, décoratives, de poteries émaillées, mates et vernissées, de briques et tuiles émaillées en terre commune.
1513.0
Fabrication de vaisselle et d'objets en faïence.
8705.1
Entreprises de marbrerie funéraire : pose, gravure et entretien de monuments funéraires en matériaux naturels ou artificiels.
Numéros du risque (sécurité sociale)
NATURE DU RISQUE
Groupe 4 : Taux net de cotisation A.T. : 6,2
0411.1
Agglomération de combustibles (établissement indépendant d'une mine ou d'un chantier d'importation).
1402.1
Extraction et préparation d'amendements calcaires crus.
1402.2
Extraction et préparation de calcaires industriels.
1493.0
Broyage de minéraux et matériaux divers (granit, grès, quartz).
1493.1
Broyage de minéraux et matériaux divers (autres que granit, grès, quartz).
1493.2
Broyage et préparation de graphite.
1493.3
Broyage et préparation de minerais de baryum.
1501.1
Extraction non mécanisée à ciel ouvert de sables et graviers d'alluvions.
1501.2
Exploitation par dragage fluvial.
1501.3
Exploitation par dragage maritime.
Extraction de matériaux de carrière de roche compacte :
1502.0
- carrières de granit, grès, quartz ;
1502.1
- carrières d'autres matériaux.
Extraction et trituration associées de matériaux de carrières de roche compacte :
1502.4
- carrières de granit, grès, quartz ;
1502.5
- carrières d'autres matériaux.
Production de pierres de construction :
1503.0
- carrières à blocs à ciel ouvert ;
1503.1
- autres carrières à ciel ouvert. Carrières souterraines.
Carrières d'argiles (indépendantes d'un établissement de céramique) :
1504.2
- en galerie de plain-pied ;
1504.3
- en galerie par puits.
Extraction de pierre à plâtre, de gypse (indépendante d'un four à plâtre), d'albâtre, d'anhydride :
1505.0
- extraction à ciel ouvert ;
1505.2
- extraction souterraine.
1505.4
Fabrication de plâtre.
1506.5
Fabrication de chaux grasses, fours à chaux.
1508.0
Fabrication de produits en béton.
1509.0
Fabrication de produits en amiante-ciment.