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Article 44 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 octobre 1952 relatif aux règles applicables à la comptabilité des organismes de sécurité sociale dans les mines.)

Article 44 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 octobre 1952 relatif aux règles applicables à la comptabilité des organismes de sécurité sociale dans les mines.)


Les journaux auxiliaires, le journal des opérations diverses, le journal général, le livre des inventaires et les carnets à souches sont foliotés et portent la mention du nombre de folios et le visa de l'ingénieur en chef des mines [*condition de forme, contenu*].