Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 décembre 1977 ETABLISSEMENTS PRIVES DE CURE OU DE PREVENTION)
Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 décembre 1977 ETABLISSEMENTS PRIVES DE CURE OU DE PREVENTION)
CHAPITRE III
Installations et équipements techniques.
NOMBRE DE POINTS :
Chapitres : 205.
SECTION 1
Dispositifs techniques de sécurité des malades.
NOMBRE DE POINTS :
Sections : 90.
a) Installations immobilières.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 50.
- Isolement.
- Insonorisation.
- Sol et nature du revêtement.
- Fenêtres de sécurité.
- Vitres incassables.
- Mode de fermeture des portes.
- Stores et volets permettant l'obscurcissement.
- Surveillance de l'extérieur (hublot, lentille prismatique).
- Aération.
b) Equipement.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 40.
- Mobilier (10).
- Lits : caractéristiques de sécurité.
- Autres meubles : caractéristiques de sécurité.
- Eclairage (10) :
- Ampoules inaccessibles, protégées par un verre incassable, dans des niches.
- Prises de courant, commutateurs hors de portée des malades (commandés extérieurement aux chambres).
- Installations sanitaires (10) :
- Salle ou poste d'eau hors de la chambre ou possibilité d'en supprimer l'accès au malade.
- Protection de la distribution d'eau.
- Absence de tuyaux apparents.
- Pommes encastrées pour les appareils à douche.
- Capotage des chasses d'eau.
- Ouverture des portes de l'extérieur : serrures ne permettant pas aux malades de s'enfermer (10).
SECTION 2
Services de diagnostic et de thérapeutique.
NOMBRE DE POINTS :
Sections : 100.
- Les maisons de santé pour maladies mentales sont souvent spécialisées dans certaines techniques de diagnostic ou de traitement. Ces installations ne sont jamais réunies en totalité dans le même établissement ; elles lui confèrent une spécialisation sans être nécessaires en totalité au traitement des malades.
Le maximum des points de cette section sera donc accordé aux établissements qui réuniront un équipement conforme à leur activité médicale.
- Installations de diagnostic.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 25.
- Electro-encéphalographie.
- Salle de radiodiagnostic.
- Laboratoire de psychologie, y compris le matériel.
- Réanimation.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 15.
- Installations pour thérapeutiques particulières.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 60.
- Sismothérapie.
- Conditions techniques.
- Moyens de surveillance.
- Insulinothérapie.
- Hydrothérapie.
- Relaxation, training autogène.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 30.
Appréciation, pour chacune de ces thérapeutiques des conditions techniques et des moyens de surveillance.
- Sociothérapie et thérapeutiques occupationnelles (30) :
- Salles de séjour et de réunion.
- Salles de jeux, y compris le matériel.
- Salles de gymnastique, y compris le matériel.
- Terrains de sport : volley-ball, basket-ball, football, tennis, athlétisme, boules, croquet, etc., y compris l'équipement.
- Ergothérapie : ateliers, y compris équipement et diversification.
SECTION 3
Cabinets médicaux.
NOMBRE DE POINTS :
Sections : 10.
- Pricipal et éventuellement ceux des pavillons.
- Salles d'examens.
- Salles de soins.
SECTION 4
Autres services et équipements techniques.
NOMBRE DE POINTS :
Sections : 5.
- Pharmacie (gérée par un pharmacien).
- Moyens de stérilisation.