Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 décembre 1977 ETABLISSEMENTS PRIVES DE CURE OU DE PREVENTION)
Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 décembre 1977 ETABLISSEMENTS PRIVES DE CURE OU DE PREVENTION)
CHAPITRE III
Installations et équipements techniques.
NOMBRE DE POINTS :
Chapitres : 170.
SECTION 1
Chambres.
NOMBRE DE POINTS :
Sections : 20.
- Arrivée de fluides :
- Oxygène.
- Aspiration.
L'équipement sera considéré comme satisfaisant si l'arrivée de fluides est assurée dans le tiers des chambres, l'établissement devant disposer d'un manomètre au minimum pour trois prises.
SECTION 2
Existence de divers locaux techniques.
NOMBRE DE POINTS :
Sections : 35.
- Salles de garde.
- Salles de pansements.
- Bureaux médicaux.
- Salle d'endoscopie et de petite chirurgie.
Il pourra être tenu compte de l'existence de ce dernier élément dans la limite de 15 points, eu égard à l'activité médicale de l'établissement.
SECTION 3
Equipement technique mobilier.
NOMBRE DE POINTS :
Sections : 55.
a) Monitoring, défibrillateur, respirateur.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 25.
b) Matelas anti-escarres, électrocardiographe, matériel d'endoscopie, système de stérilisation et autres matériels.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 30.
Il sera tenu compte des autres matériels techniques en fonction de l'activité médicale de l'établissement.
SECTION 4 :
Autres services et équipements techniques.
NOMBRE DE POINTS :
Sections : 60.
- Radio (dont 10 points pour l'amplificateur de brillance).
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 25.
- Pharmacie d'établissement gérée par un pharmacien.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 10.
- Réanimation et stockage du sang dans le cadre de la réglementation en vigueur.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 15.
- Moyens de rééducation et réadaptation fonctionnelle.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 10.