Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 décembre 1977 ETABLISSEMENTS PRIVES DE CURE OU DE PREVENTION)
Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 décembre 1977 ETABLISSEMENTS PRIVES DE CURE OU DE PREVENTION)
CHAPITRE III
Installations et équipements techniques.
NOMBRE DE POINTS :
Chapitres : 255.
SECTION 1
Chambres.
NOMBRE DE POINTS :
Sections : 5.
- Arrivée de fluides :
- Oxygène.
- Aspiration.
L'équipement sera considéré comme satisfaisant si l'arrivée de fluides est assurée dans la moitié des chambres, l'établissement devant disposer d'un manomètre au minimum pour trois prises.
SECTION 2
Salles de gardes.
NOMBRE DE POINTS :
Sections : 10.
SECTION 3
Bloc opératoire.
NOMBRE DE POINTS :
Sections : 80.
Plan immobilier (40 points).
Salles d'opérations :
- Isolement.
- Nombre de salles d'opérations (l'appréciation à ce titre tiendra compte de la capacité de l'établissement ainsi que, le cas échéant, de sa spécialisation).
- Surface totale du ou des blocs.
- Superficie moyenne des salles d'opérations.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 20.
Annexes aux salles d'opérations :
- Anesthésie.
- Réveil.
- Stérilisations.
- Préparation des chirurgiens.
- Vestiaires des médecins traitants.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 10.
Installations :
- Circuit de circulation du personnel soignant.
- Climatisation.
- Installation électrique :
- Eclairage de secours n° 1.
- Eclairage de secours n° 2.
- Sol anti-statique.
- Prises anti-déflagrantes.
- Isolement électrique.
- Prises de fluides :
- Protoxyde d'azote.
- Oxygène.
- Deux ensembles de prises.
- Circuits : linge, instruments, chariots, produits pharmaceutiques. NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 10.
Plan mobilier - Equipements.
Appareillage chirurgical :
- Tables :
- Date d'acquisition.
- Tables spécialisées (compte tenu de la nature des interventions chirurgicales pratiquées dans l'établissement).
- Conditions et qualité de l'éclairage du champ opératoire.
- Electrocardiographe.
- Bistouris électriques.
- Boîtes d'instrumentations.
- Pharmacie.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 20.
Appareillage d'anesthésie et réanimation :
- Présence d'un dispositif d'anesthésie dans chaque salle.
- Respirateur.
- Défibrillateur.
- Monitoring.
- Conditions de stockage du sang dans le cadre de la réglementation en vigueur.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 20.
SECTION 4
Bloc obstétrical.
NOMBRE DE POINTS :
Sections : 105.
Plan immobilier :
- Salles de travail.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 35.
- Isolement des salles.
- Isolation phonique.
- Nombre de salles en fonction du nombre de lits agréés.
- Aspect fonctionnel de la disposition des salles (groupement sur un même niveau).
- Superficie totale du bloc obstétrical et de chaque salle de travail.
- Annexes des salles de travail.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 10.
- Salles de pré-travail ou salles d'expectantes.
- Stérilisation (le système de stérilisation sera examiné ici lorsqu'il est indépendant de celui du bloc opératoire).
- Installations
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 10.
- Circuit de circulation du personnel soignant.
- Climatisation.
- Installation électrique :
- Eclairage de secours n° 1.
- Eclairage de secours n° 2.
- Prises de fluides :
- Protoxyde d'azote.
- Oxygène.
- Double ou triple d'aspiration.
- Circuit : linge, instruments, chariots, produits pharmaceutiques.
Plan mobilier, équipements.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 50.
- Tables :
- Dates d'acquisition.
- Appréciation des possibilités de mise en position déclive.
- Qualité des moyens d'appel mis à la disposition de la parturiente.
- Conditions et qualité d'éclairage du champ opératoire (parturiente, nouveau-né).
- Guéridons.
- Boîtes d'instrumentation.
- Dispositifs électroniques de contrôle de l'accouchement (tocographe).
- Moyens de réanimation du nouveau-né (art. 17 et 18 de l'annexe du décret de 1972).
- Présence d'un dispositif d'anesthésiste dans chaque salle.
- Pharmacie de bloc.
SECTION 5
Unité de soins et d'observations néo-natale.
NOMBRE DE POINTS :
Sections : 20.
- Superficie.
- Incubateurs (date d'acquisition, degré de perfectionnement), analyseur d'oxygène.
- Equipements divers (lampe de photothérapie).
- Système de chauffage.
SECTION 6
Autres services et équipements techniques.
NOMBRE DE POINTS :
Sections : 35.
- Biberonnerie et stérilisation.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 10.
- Appréciation d'une organisation de réanimation de type classique destinée essentiellement à pallier des défaillances éventuelles d'hospitalisées, accouchées ou opérées.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 15.
- Radio.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 5.
- Pharmacie gérée par un pharmacien.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 5.