Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 décembre 1977 ETABLISSEMENTS PRIVES DE CURE OU DE PREVENTION)
Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 décembre 1977 ETABLISSEMENTS PRIVES DE CURE OU DE PREVENTION)
CHAPITRE III
Installations et équipements techniques.
NOMBRE DE POINTS :
Chapitres : 250.
SECTION 1
Chambres.
NOMBRE DE POINTS :
Sections : 20.
Arrivée de fluides :
- Oxygène.
- Aspiration.
L'équipement sera considéré comme satisfaisant si l'arrivée de fluides est assurée dans la moitié des chambres, l'établissement devant disposer d'un manomètre au minimum pour trois prises.
SECTION 2
Salles de gardes.
NOMBRE DE POINTS :
Sections : 10.
SECTION 3
Bloc opératoire.
NOMBRE DE POINTS :
Sections : 170.
Plan immobilier.
Salles d'opération.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 40.
- Isolement.
- Nombre de salles d'opération (l'appréciation à ce titre tiendra compte de la capacité de l'établissement ainsi que, le cas échéant, de sa spécialisation).
- Surface totale du ou des blocs.
- Superficie moyenne des salles d'opération.
Annexes aux salles d'opération.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 20.
- Anesthésie.
- Réveil.
- Plâtres.
- Stérilisation.
- Préparation des chirurgiens.
- Vestiaires des médecins traitants.
Installation.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 20.
- Circuit de circulation du personnel soignant.
- Climatisation et air stérile.
- Installation électrique :
- Eclairage de secours n° 1.
- Eclairage de secours n° 2.
- Sol anti-statique.
- Prises anti-déflagrantes.
- Isolement électrique.
- Prises de fluides :
- Protoxyde d'azote.
- Oxygène.
- Double ou triple d'aspiration.
- Circuits :
- Linge, instruments, chariots.
- Produits pharmaceutiques.
Plan mobilier - Equipement.
Appareillage chirurgical.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 45.
- Tables :
(Date d'acquisition).
Tables spécialisées (compte tenu de la nature des interventions chirurgicales pratiquées dans l'établissement).
- Conditions et qualité de l'éclairage du champ opératoire.
- Electrocardiographie.
- Bistouris électriques.
- Boîtes d'instrumentations.
- Pharmacie.
Appareillage d'anesthésie et réanimation :
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 45.
- Présence d'un dispositif d'anesthésie dans chaque salle.
- Respirateur.
- Défibrillateur.
- Monitoring.
- Conditions de stockage du sang dans le cadre de la réglementation en vigueur.
SECTION 4
Autres services et équipements techniques.
NOMBRE DE POINTS :
Sections : 50.
- Réanimation (il s'agit de l'appréciation d'une organisation de réanimation de type classique destinée essentiellement à pallier les défaillances éventuelles du malade au cours de l'intervention ou de la période post-opératoire).
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 20.
- Radio (vérification de l'agrément des appareils) dont 10 points pour l'existence d'un amplificateur de brillance.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 25.
- Pharmacie gérée par un pharmacien.
NOMBRE DE POINTS :
Eléments : 5.