Articles

Article annexe 10 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 24 décembre 1986 relatif au tarif des risques applicable dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)

Article annexe 10 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 24 décembre 1986 relatif au tarif des risques applicable dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles)



Groupe 1

Taux net de cotisation AT : 2,2. 4511.0

Tannerie, corroyage, hongroyage, fabrication de cuirs d'ameublement.

4511.3

Traitement des peaux de poissons, reptiles, serpents.

4511.4

Mégisserie, chamoiserie, parcheminerie.

4511.5

Peaussiers transformateurs.

4521.1

Maroquinerie (fabrication et réparation).

4521.2

Fabrication d'articles de voyage sans outillage mécanique à bois.

4521.3

Fabrication d'articles de voyage avec outillage mécanique à bois.

4521.4

Fabrication de guêtres, leggins en cuir, articles de chasse, colliers de chien.

4521.5

Fabrication de gainerie, d'articles gainés en cuir ou autres matières, argenture, bronzage, dorure, enluminure, peinture sur cuir.

4522.0

Fabrication de gants de peau.

4523.0

Fabrication d'articles d'équipement militaire en cuir, sellerie.

4523.2

Découpage de cuirs industriels, fabrication de courroies en cuir. Bourreliers. Fabrication à façon et réparation de harnais et de colliers pour chevaux.

4523.3

Fabrication d'articles autres qu'en bois pour chaussures, talons de cuir.

4601.1

Fabrication de chaussures sans outillage mécanique.

4601.2

Fabrication de chaussures avec outillage mécanique.

4601.4

Fabrication de pantoufles, espadrilles avec outillage mécanique.

4601.5

Fabrication de semelles hygiéniques avec ou sans outillage mécanique. Fabrication d'agglomérés de cuir et de synderme.

4601.7

Découpage de cuirs et peaux pour chaussures.

4601.8

Cousage de chaussures à façon, fabrication de tiges piquées.

4601.9

Fabrication sans outillage mécanique de pantoufles, kneipp, charentaises, espadrilles. Fabrication de chaussures sur mesure, bottier.

4710.0

Apprêt et lustre de pelleterie. Couperie et soufflerie de poils.

4710.2

Fourreur, fabricant de fourrures.

5402.8

Fabrication d'articles de sport dont la matière première est le cuir.

5410.0

Empailleurs naturalistes, taxidermistes, préparations anatomiques.

5806.4

Commerce de gros de pelleterie et fourrures.

5902.1

Commerce de cuirs et peaux bruts (cuirs verts).

6411.0

Commerce de détail des pelleteries et fourrures.

6601.1

Fabrication de galoches, sabots-galoches et sabotines. Cordonniers savetiers.

6601.2

Réparation industrielle de chaussures.