Groupe 1
Taux net de cotisation AT : 8,8. 0411.0
Tourbières.
1402.0
Extraction et préparation de sables industriels.
1402.1
Extraction et préparation d'amendements calcaires crus.
1402.2
Extraction et préparation de calcaires industriels.
1493.0
Broyage de minéraux et matériaux divers (granit, grès, quartz).
1493.1
Broyage de minéraux et matériaux (autres que granit, grès, quartz).
1493.2
Broyage et préparation de graphite.
1493.3
Broyage et préparation de minerais de baryum.
1501.0
Extraction mécanisée à ciel ouvert de sables et graviers.
1501.1
Extraction non mécanisée à ciel ouvert de sables et graviers.
1501.2
Exploitation par dragage fluvial.
1501.3
Exploitation par dragage maritime.
Extraction de matériaux de carrière de roche compacte :
1502.0
Carrières de granit, grès, quartz.
1502.1
Carrières d'autres matériaux.
Extraction et trituration de matériaux de carrière :
1502.4
Carrières de granit, grès, quartz.
1502.5
Carrières d'autres matériaux de roche compacte.
Production de pierres de construction par carrière à ciel ouvert :
1503.0
Carrières à blocs de granit, grès, quartz.
1503.1
Carrières à blocs d'autres roches.
1503.2
Carrières mécanisées de granit, grès, quartz.
1503.3
Carrières mécanisées d'autres roches.
1503.4
Carrières non mécanisées de granit, grès, quartz.
1503.5
Carrières non mécanisées d'autres roches.
Production de pierres de construction par carrière souterraine :
1503.6
Carrières à blocs.
1503.7
Carrières mécanisées.
1503.8
Carrières non mécanisées.
1504.0
Carrières d'argile à ciel ouvert mécanisées.
1504.1
Carrières d'argile à ciel ouvert non mécanisées.
1504.2
Carrières d'argile en galerie de plain-pied.
1504.3
Carrières d'argile en galerie par puits.
Extraction de pierre à plâtre, de gypse, d'albâtre :
1505.0
Extraction mécanisée à ciel ouvert.
1505.2
Extraction souterraine mécanisée.
Extraction de pierre à ciment, de pierre à chaux :
1506.0
Extraction à ciel ouvert mécanisée.
1810.6
Fabrication de charbons actifs, de terres activées.
Groupe 2
Taux net de cotisation AT : 6,7. 0411.1
Agglomération de combustibles.
1502.2
Concassage, broyage de matériaux (granit, grès, quartz).
1502.3
Concassage, broyage de matériaux (autres roches).
1505.4
Fabrication de plâtre.
1505.5
Fabrication d'agglomérés de plâtre.
1506.3
Fabrication de ciments artificiels.
1506.4
Fabrication de chaux hydrauliques, usine à chaux.
1506.5
Fabrication de chaux grasses, fours à chaux.
1507.1
Préparation et livraison de béton prêt à l'emploi (sans mise en oeuvre).
1508.0
Fabrication de produits en béton.
1509.0
Fabrication de produits en amiante-ciment.
1509.3
Fabrication par expansion d'agrégats légers.
1509.4
Fabrication de vermiculite, mortiers et bétons secs.
1509.9
Fabrication de matériaux enrobés pour les routes.
1593.0
Sciage et façonnage (à main) de blocs de granit, grès, quartz.
1593.1
Sciage et façonnage (mécanisés) de blocs de granit, grès, quartz.
1593.2
Sciage et façonnage (à main) de blocs d'autres roches.
1593.3
Sciage et façonnage (mécanisés) de blocs d'autres roches.
1593.4
Taille à la main de pavés, dalles en granit, grès, quartz.
1593.5
Taille mécanisée de pavés, dalles en granit, grès, quartz.
1594.1
Marbrerie, marbrerie de bâtiment (fabrication).
1594.2
Marbrerie, marbrerie de bâtiment (fabrication et pose).
8705.1
Entreprise de marbrerie funéraire : monuments funéraires.
Groupe 3
Taux net de cotisation AT : 3,2. 1601.0
Fabrication de verre plat, de moulage de fibres de verre.
1601.1
Fabrication de miroiterie, biseautage, taillerie, argenture de glace.
1601.2
Fabrication d'aquarium (montage).
1601.3
Fabrication spécialisée de petite miroiterie.
1601.4
Façonnage et transformation du verre plat.
1601.5
Fabrication de bouteilles, bonbonnes, dite de verrerie mécanique.
1602.1
Façonnage et transformation de verre creux.
1603.0
Fabrication de verre (à la main et par procédés semi-automatiques).
1603.1
Transformation du verre par soufflage au chalumeau.
1604.0
Fabrication de verre technique.
3403.1
Travail optique du verre.
Groupe 4
Taux net de cotisation AT : 5,1. 1492.2
Usine à blanc de craie.
1492.3
Extraction de terres colorantes à ciel ouvert.
1504.7
Broyage de pâtes céramiques.
1509.1
Fabrication de carreaux thermoplastiques.
1509.2
Fabrication de matériaux d'étanchéité.
1510.0
Fabrication de tuiles et briques.
1510.1
Fabrication artisanale ou saisonnière de poterie, tuyaux de drainage.
1510.2
Fabrication mécanisée de poterie, de tuyaux de drainage.
1510.3
Alcarazas, bonbonnes, filtres en pierre poreuse.
1511.0
Fabrication de produits réfractaires.
1512.0
Fabrication de terres cuites décoratives, poteries et briques émaillées.
1512.1
Fabrication d'appareils sanitaires en céramique.
1512.2
Fabrication de tuyaux de grès et de grès chimiques, ustensiles de grès.
1512.3
Fabrication de carreaux de grès et dalles céramiques.
1512.4
Fabrication industrielle de grès divers.
1512.5
Fabrication artisanale de grès divers.
1512.6
Fabrication de carreaux de faïence.
1513.0
Fabrication de vaisselle et d'objets en faïence.
1513.1
Fabrication de porcelaine de mobilier, vaisselle et objets en porcelaine.
1513.2
Fabrication de céramique d'art et d'émaux finis non industriels.
5407.1
Fabrication de statuettes, articles religieux en plâtre, cire.
5407.2
Fabrication d'objets en marbre, de pendules en marbre.
5407.4
Fabrication d'objets pétrifiés.
5491.0
Fabrication d'ardoises et de craie à écrire.
6604.7
Raccommodage de faïence et de porcelaine.