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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/04/2005 (Arrêté du 3 juin 1985 fixant pour le département de la Réunion, les coefficients affectés aux superficies des exploitations agricoles pour l'application des dispositions relatives au régime d'allocations familiales des exploitants agricoles dans les départements d'outre-mer.)

Données brutes

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/04/2005 (Arrêté du 3 juin 1985 fixant pour le département de la Réunion, les coefficients affectés aux superficies des exploitations agricoles pour l'application des dispositions relatives au régime d'allocations familiales des exploitants agricoles dans les départements d'outre-mer.)

Les coefficients prévus à l'article D. 762-2 du code rural sont fixés comme suit pour les productions végétales et animales du département de la Réunion :


I - PRODUCTIONS VEGETALES ET AQUACULTURE D'EAU DOUCE


Coefficients applicables aux surfaces des terres pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant

Canne à sucre ... 2

Banane ... 4

Céréales (riz, maïs) ... 1

Tubercules et racines (pomme de terre, manioc,
patate douce ...) 1,25

Cultures maraîchères ;

Plein champ ... 8

Intercalaires ... 4

Intensives et irriguées ... 20


Tabac ... 4

Géranium ... 1


Vanille :

Seule sur tuteur ... 10

Intercalaire de canne ... 5

Sous-bois ... 1


Vétyver ... 2

Ananas, fraises et autres fruits ... 10

Arboriculture fruitière ... 5

Pépinières ... 20


Cultures florales et ornementales :

Sous ombrière ou sous serre ... 20

Sans ombrière ... 6


Champignons ... 20

Cultures spécialisées particulières (safran,
gingembre, basilic, menthe, cardamome, soja) ... 20

Prairies cultivées ... 1

Prairies naturelles ... 0,3

Aquaculture d'eau douce ... 6.

II - Productions animales


A - Coefficients applicables au cheptel présent pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant.

Bovins laitiers (1) ... 0,33

Bovins (naisseurs) (1) ... 0,2

Bovins (engraisseurs) (1) ... 0,33

Porcs à l'engrais ... 0,03

Truies (naisseurs engraisseurs) ... 0,34

Chèvres mères (2) ... 0,04

Brebis mères et ovines d'engraissement (3) 0,05

Gros gibier (cerfs, sangliers ...) 0,15


B. Coefficients applicables aux superficies en mètres carrés des installations pour obtenir
le nombre d'hectares pondérés correspondant.


Poules pondeuses (4) ... 0,01

Poulets de chair (4) ... 0,006

Autres volailles (4) (oies, canards,
pintades, dindes ...) ... 0,01

Petit gibier (cailles, faisans, perdrix,
pigeons ...) ... 0,005

Lapins (4) ... 0,02


C. Coefficient applicable aux ruches pour
obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant

Apiculture (5) ... 0,05

(1) Après abattement de trois bovins par
hectare de prairie cultivée ou d'un bovin par
hectare de prairie naturelle.

(2) Après abattement de trente chèvres par
hectare de prairie cultivée ou de dix chèvres par
hectare de prairie naturelle.

(3) Après abattement de vingt-cinq brebis par
hectare de prairie cultivée ou de huit brebis
par hectare de prairie naturelle.

(4) Après abattement de la superficie des installations correspondant à un hectare pondéré.

(5) Après abattement de vingt ruches correspondant à un hectare pondéré.