Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 3 juin 1985 fixant pour le département de la Guyane, les coefficients affectés aux superficies des exploitations agricoles pour l'application des dispositions relatives au régime d'allocations familiales des exploitants agricoles dans les départements d'outre-mer.)
Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 3 juin 1985 fixant pour le département de la Guyane, les coefficients affectés aux superficies des exploitations agricoles pour l'application des dispositions relatives au régime d'allocations familiales des exploitants agricoles dans les départements d'outre-mer.)
Les coefficients prévus à l'article 15 du décret du 26 juin 1970 susvisé sont fixés comme suit pour les productions végétales et animales du département de la Guyane :
I - PRODUCTIONS VEGETALES, AQUACULTURE D'EAU DOUCE
Coefficients applicables aux surfaces des terres pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant
Canne à sucre ... 1
Banane ... 2
Ananas ... 6
Cultures vivrières ... 1,5
Cultures céréalières ... 0,25
Cultures maraîchères :
Plein champ ... 3
Sous abri ... 8
Café, cacao ... 1
Oléagineux ... 0,25
Arboriculture fruitière ... 2
Cocotiers, palmiers ... 2
Vanille, grenadilles ... 3
Plantes à parfum et plantes médicinales ... 2
Cultures florales et ornementales 6
Cultures hydroponiques ... 12
Prairies cultivées ... 0,8
Prairies naturelles ... 0,1
Aquaculture d'eau douce ... 4
II - PRODUCTIONS ANIMALES
A - Coefficients applicables au cheptel présent pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant.
Bovins laitiers (1) ... 0,2
Bovins (naisseurs) (1) ... 0,2
Bovins (engraisseurs) (1) ... 0,2
Porcs à l'engrais ... 0,02
Truies (naisseurs engraisseurs) 0,34
B - Coefficients applicables aux superficies en mètres carrés des installations pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant
Poules pondeuses (2) ... 0,01
Poulets de chair (2) ... 0,006
Autres volailles (2) ... 0,01
Lapins (2) ... 0,02
C - Coefficient applicable aux ruches pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant
Apiculture (3) ... 0,05
(1) Après abattement de trois bovins par hectare de prairie cultivée ou d'un bovin par hectare de prairie naturelle.
(2) Après abattement de la superficie des installations correspondant à un hectare pondéré.
(3) Après abattement de vingt ruches correspondant à un hectare pondéré.