Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 juin 1985 fixant pour le département de la Guadeloupe, les coefficients affectés aux superficies des exploitations agricoles pour l'application des dispositions relatives au régime d'allocations familiales des exploitants agricoles dans les départements d'outre-mer.)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 juin 1985 fixant pour le département de la Guadeloupe, les coefficients affectés aux superficies des exploitations agricoles pour l'application des dispositions relatives au régime d'allocations familiales des exploitants agricoles dans les départements d'outre-mer.)
Les coefficients prévus à l'article D. 762-2 du code rural sont fixés comme suit pour les productions végétales et animales du département de la Guadeloupe :
I - PRODUCTIONS VEGETALES ET AQUACULTURE D'EAU DOUCE
Coefficients applicables aux surfaces des terres pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant.
Canne à sucre ... 2
Banane ... 4
Ananas ... 10
Cultures vivrières ... 1,5
Cultures céréalières ... 2
Cultures maraîchères :
Plein champ ... 5
Sous abri ... 10
Café, cacao ... 4
Géranium ... 2
Arboriculture fruitière ... 2
Cultures florales et ornementales :
Sous ombrière ... 16
Sans ombrière ... 5
Prairies cultivées ... 1
Prairies naturelles ... 0,3
Aquaculture d'eau douce ... 6
II - PRODUCTIONS ANIMALES
A - Coefficients applicables au cheptel présent pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant
Bovins laitiers (1) ... 0,2
Bovins (naisseurs) (1) ... 0,2
Bovins (engraisseurs) (1) ... 0,5
Porcs à l'engrais ... 0,03
Truies (naisseurs engraisseurs) ... 0,34
B - Coefficients applicables aux superficies en mètres carrés des installations pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant.
Poules pondeuses (2) ... 0,01
Poulets de chair (2) ... 0,006
Autres volailles (2) ... 0,01
Lapins (2) ... 0,02
C - Coefficient applicable aux ruches pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant
Apiculture (3) ... 0,05
(1) Après abattement de trois bovins par hectare de prairie cultivée ou d'un bovin par hectare de prairie naturelle.
(2) Après abattement de la superficie des installations correspondant à un hectare pondéré.
(3) Après abattement de vingt ruches correspondant à un hectare pondéré.