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Article Annexe art. 16 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 janvier 1986 approuvant le règlement général du marché à terme d'instruments financiers)

Article Annexe art. 16 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 janvier 1986 approuvant le règlement général du marché à terme d'instruments financiers)


A défaut de stipulation contraire prévue par les dispositions propres à chaque contrat, l'ordre dit à révocation est valable jusqu'à la dernière bourse du mois civil en cours.