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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 90-908 du 2 octobre 1990 portant modification du code de la sécurité sociale (partie Décrets simples) et relatif à la mensualisation du paiement de l'allocation spéciale de vieillesse)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 90-908 du 2 octobre 1990 portant modification du code de la sécurité sociale (partie Décrets simples) et relatif à la mensualisation du paiement de l'allocation spéciale de vieillesse)


I. - Paragraphe modificateur

II. - Le présent article s'applique à l'échéance mensuelle du 1er septembre 1990.