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Article R762-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)

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Les travailleurs expatriés qui adhèrent à l'assurance volontaire maladie-maternité-invalidité ou à l'assurance volontaire accidents du travail et maladies professionnelles instituées par l'article L. 762-1 sont affiliés à la caisse des Français de l'étranger.