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Article R753-7-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)

Article R753-7-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)


Les prestations en espèces de l'assurance maladie et de l'assurance maternité ne peuvent être cumulées avec les revenus de remplacement ou allocations mentionnées à l'article L. 311-5.