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Article R721-53 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)

Article R721-53 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)


L'assuré volontaire a la faculté de demander la résiliation de son assurance par simple lettre adressée à la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes. La radiation prend effet à compter du premier jour du mois civil qui suit cette demande .