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Article R571-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)

Article R571-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)


La durée du congé de naissance ou d'adoption est fixée à trois jours.

Ces trois jours pourront être consécutifs ou non, après entente entre l'employeur et le bénéficiaire, mais devront être inclus dans une période de quinze jours entourant la date de la naissance ou suivant l'arrivée au foyer de l'enfant placé en vue de son adoption.