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Article R443-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)

Article R443-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)


Les dispositions de l'article R. 441-10 sont applicables en ce qui concerne la contestation du caractère professionnel de la rechute alléguée.

Les dispositions de l'article R. 433-17 sont applicables à la fixation de la date de guérison ou de consolidation.