Article TABLEAU 66 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)
Article TABLEAU 66 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)
Date de création : 19 juin 1977.
Dernière mise à jour : 17 septembre 1982.
DESIGNATION DES MALADIES :
- A -
Asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
- B -
Syndrome respiratoire fébrile avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable. DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Fibrose pulmonaire avec signes radiographiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Elevage et manipulation de petits animaux, y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes ;
Préparation et manipulation des fourrures ;
Emploi des plumes et duvets ;
Broyage des grains des céréales alimentaires, ensachage et utilisation de la farine ;
Préparation et manipulation des médicaments contenant :
ipéca, quinine, ricin, manipulation des résidus d'extraction des huiles de ricin ;
Manipulation ou emploi des macrolides notamment spyramycine et oléandomycine ;
Opération de fabrication dans les filatures de coton :
ouverture des balles, cardage, peignage ;
Travaux d'imprimerie comportant l'emploi d'antimaculateurs contenant de la gomme arabique ;
Préparation et manipulation du tabac ;
Manipulation du café vert ;
Préparation, emploi, manipulation de produits capillaires contenant de la séricine ou des persulfates alcalins ;
Préparation, emploi, manipulation de chloroplatinates, notamment dans la fabrication des catalyseurs ;
Travaux exposant à l'inhalation d'anhydride phtalique et d'anhydride triméllitique ;
Travaux exposant à des émanations de produits de pyrolyse de la colophane lors des opérations de soudure dans l'industrie électronique ;
Travaux exposant à des émanations de produits de pyrolyse du chlorure de polyvinyle dans les opérations de soudure thermique.
Elevage et manipulation de petits animaux, y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes ;
Préparation et manipulation des fourrures ;
Affinage des fromages ;
Broyage des grains des céréales alimentaires, ensachage et utilisation de la farine ;
Opération de préparation dans les filatures de coton : ouverture des balles, cardage, peignage.
Manipulation du café vert ;
Travaux exposant aux poussières de résidus de canne à sucre (bagasse) ;
Travaux exposant à l'inhalation de particules microbiennes ou mycéliennes dans les laboratoires de bactériologie et les locaux à caractère industriel dont l'atmosphère est climatisée ou humidifiée lorsque l'absence de pollution par micro-organismes du système d'humidification n'est pas établie par des contrôles réguliers.