Article Annexe II tableau 44 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)
Article Annexe II tableau 44 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)
DESIGNATION DES MALADIES :
- A -
- Sidérose : affection pulmonaire chronique à type de fibrose caractérisée radiologiquement par un semis d'images ponctiformes pouvant être accompagnées d'opacités massives et se manifestant par des troubles fonctionnels (notamment dyspnée, bronchorrhée, toux) confirmés par des investigations de l'appareil respiratoire.
Complication cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée.
DELAI DE PRISE EN CHARGE :
5 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en exécution de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale)
DESIGNATION DES MALADIES :
- B -
Autres complications de la sidérose :
cancer broncho-pulmonaire primitif.
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
- A -
- Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxydes de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.
- B -
- Travaux au fond effectués dans les mines de fer.