Article TABLEAU 44 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)
Article TABLEAU 44 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)
Date de création : 18 février 1967.
Dernière mise à jour : 14 mai 1981.
DESIGNATION DES MALADIES :
- A -
Sidérose : affection pulmonaire chronique à type de fibrose caractérisée radiologiquement par un semis d'images ponctiformes pouvant être accompagnées d'opacités massives et se manifestant par des troubles fonctionnels (notamment dyspnée, bronchorrhée, toux), confirmés par des investigations de l'appareil respiratoire.
Complication cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée
DELAI DE PRISE EN CHARGE :
5 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en exécution de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale)
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxydes de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.
Travaux effectués au fond dans les mines de fer.
DESIGNATION DES MALADIES :
- B -
Autre complication de la sidérose : Cancer broncho-pulmonaire primitif.
DELAI DE PRISE EN CHARGE :
5 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en exécution de l'article L. 461-7 du Code de la sécurité sociale).